demander + brevet

Aujourd'hui, tous les laboratoires privés et les universités qui clonent un gène et l'étudient demandent un brevet.Sève, 2009, Axel Kahn (Cairn.info)

Il annonçait en même temps qu'il allait demander un brevet.L'année balzacienne, 2003, Joost Mertens (Cairn.info)

Ainsi, chaque fois que l'entreprise demande le brevet sur l'objet spécifique, le délai de protection recommence à zéro pour ce produit.Revue Internationale de Droit Economique, 2004, Marcelo Dias varella (Cairn.info)

Pour éviter qu'une entreprise concurrente ne mette ce même produit sur le marché avant ce délai, l'entreprise intéressée peut demander le brevet, même si le produit n'est pas encore prêt.Revue Internationale de Droit Economique, 2004, Marcelo Dias varella (Cairn.info)

Permettez-moi d'insister sur le fait que les inventeurs ont le choix soit de demander un brevet européen soit un brevet communautaire.Europarl

Après un certain temps pendant lequel l'octroi d'un brevet large a été en vigueur, l'entreprise intéressée peut demander le brevet pour les éléments spécifiques qui le composent.Revue Internationale de Droit Economique, 2004, Marcelo Dias varella (Cairn.info)

En phase fluide, les entreprises de nutrition humaine demandent des brevets et profitent d'une ambiguïté technologique pour pousser l'avance technologique et ainsi exploiter la tacité.Gestion, 2003, L. Martin Cloutier, Anne-Laure Saives (Cairn.info)

Ce rapport introduit une proposition intéressante parce qu'elle permet aux chercheurs une prépublication d'un an avant de devoir demander un brevet.Europarl

Un poète, après beaucoup de veilles et de peines, inventa un jour la machine à craquebouiller, et alla voir le roi pour lui demander un brevet.Le Journal de l'École de Paris du management, 2005, Élisabeth Bourguinat (Cairn.info)

Dès le 21 août 1817, il demande un brevet de son pays.L'Économie Politique, 2008, François Rachline (Cairn.info)