discours injurieux

Pourront néanmoins les juges, saisis de la cause et statuant sur le fond, prononcer la suppression des discours injurieux, outrageants ou diffamatoires, et condamner qui il appartiendra à des dommages-intérêts.Archives de philosophie du droit, 2022, Grégoire Niango (Cairn.info)

Le sujet que l'on tient pour l'auteur du discours injurieux n ?Savoirs et clinique, 2008, Renata Salecl (Cairn.info)

Au demeurant, suivant en cela un principe déjà très ancien, le juge peut prononcer la suppression des discours injurieux, outrageants ou diffamatoires, sans préjudice d'une éventuelle condamnation à des dommages-intérêts.Civitas Europa, 2019, Pascal Caille (Cairn.info)

Le sujet que l'on tient pour l'auteur du discours injurieux n?est donc que l'effet, le résultat d?une citation.Savoirs et clinique, 2008, Renata Salecl (Cairn.info)