document + concerner
exemples
Phrases avec le mot document + concerner
Quand ce délai aura expiré, les documents concernés devront pouvoir être portés comme les autres à l'estimation du public.Europarl
En outre, cette série contient les différents exemplaires du traité, les documents concernant leur réception, leur entrée en vigueur et leur enregistrement.Dix-septième siècle, 2012, Guido Braun (Cairn.info)
Il doit informer le mandataire des différents documents concernant la procuration.Ouest-France, Alexis PAUMARD, 06/03/2014
On n'entrera pas ici dans la technicité des documents concernant ces nomenclatures.Les cahiers de médiologie, 2001, Michael Palmer (Cairn.info)
La lettre licenciant le travailleur pour motif grave, ainsi qu'un certain nombre d'autres documents concernant le même travailleur, avaient été rédigés en français.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1983, Didier Reynders (Cairn.info)
Il entend bien user de cette prérogative, car le document concerné proclame solennellement ce droit.Europarl
C'est un principe qui m'a servi de point de départ dans le rapport sur l'accès aux documents concernant l'environnement, dont je suis l'auteur.Europarl
Pour prendre votre décision en connaissance de cause, vous devez disposer de toutes sortes de documents concernant votre futur logement : diagnostics techniques, relevés de charges, etc.Capital, 05/06/2012, « Conformité : amiante, charges, servitudes, tout doit être contrôlé »
La vigilance est de mise même si le pourcentage de données et documents concernés par cette question du secret reste peu important.I2D – Information, données & documents, 2017, Michèle Battisti, Guillaume Leborgne (Cairn.info)
L'intérêt principal du document concerne l'accord unanime sur les thèmes à traiter lors de la conférence, ce qui n'est pas négligeable.Europarl
Avec sa mère et sa sœur, elle a recueilli tous les documents concernant son père.Allemagne d'aujourd'hui, 2016, Axelle Fariat (Cairn.info)
Les différents documents concernant l'état libre des personnes.L'Année canonique, 2011, Bruno Gonçalves (Cairn.info)
La situation n'était pas claire et les documents concernant les conditions de l'ordination sont contradictoires.XVIIe siècle, 2003, István Baán (Cairn.info)
L'accès aux documents concernés devra être accordé au demandeur le plus rapidement possible, et au plus tard dans un délai de 15 jours ouvrables.Europarl
Un deuxième facteur intervient alors, qui va calculer le nombre d'occurrences du terme dans l'ensemble du fonds documentaire auquel appartient le document concerné.Documentaliste-Sciences de l'information, 2007, Stéphane Chaudiron (Cairn.info)
L'occasion pour cette dernière de rappeler que chaque donneur potentiel doit remplir en toute transparence ce document concernant son état de santé, son mode de vie et ses antécédents.Ouest-France, Véronique CONSTANCE, 23/02/2022
Il pointe le fait qu'il n'y ait aucun chiffre dans le document concernant la création de ce cabinet.Ouest-France, Céline AVOT, 15/12/2023
Une telle recherche peut conduire l'utilisateur à d'innombrables documents concernant telle ou telle exécution, mais aussi à des photographies et à des films documentaires.Revue d'Histoire de la Shoah, 2008, Witold Medykowski, Claire Drevon (Cairn.info)
Se munir de tous les documents concernant la situation familiale et financière.Ouest-France, Mauricette GUITTARD, 05/11/2018
Les documents concernant cette manifestation remontent seulement à 1632 mais son existence est probablement antérieure.Ligeia, 2016, Flavia Matitti (Cairn.info)
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