domaniale
Formes
Féminin singulier de domanial ( adjectif )
exemples
Phrases avec le mot domaniale
Sur l'ensemble des bois, seuls 20 hectares composent la forêt domaniale.Ouest-France, Sandrine PELLETIER, 10/08/2021
Malheureusement, malgré les efforts de plusieurs députés, la foresterie domaniale ne peut bénéficier de ces fonds.Europarl
Il suffit de se présenter avec une pièce d'identité et un justificatif de domicile le jour de la vente domaniale pour pouvoir y participer.Capital, 15/09/2021, « Vente domaniale : définition, procédure et taxes »
Les principaux droits établis sur les marchandises à la sortie s'appelaient droits de haut-passage, de rêve ou recette, imposition foraine, domaine forain, traite domaniale.Pierre Clément (1809-1870)
La forêt domaniale accueille une première course longue d'orientation, l'animation sera renouvelée en fin d'année 2020.Ouest-France, 30/12/2019
On ferait donc beaucoup pour cet établissement, si on l'installait dans une autre propriété domaniale.Charles Dejob (1847-1916)
Elles représentent ainsi un quart des candidats à l'attribution domaniale mais 30 % des demandeurs couverts.Autrepart, 2001, Monique Bertrand (Cairn.info)
Mon travail dans cette immense forêt domaniale de pins sylvestres, c'était le martelage l'hiver : distinguer et marquer les arbres prêts à couper.Ouest-France, Philippe ATTARD, 06/11/2015
Les autorisations de zones de stationnement sur les plages, doivent donner lieu au paiement d'une redevance domaniale.Ouest-France, 11/06/2021
L'ancienne fortune domaniale est une forme caduque de la richesse, qui a cessé d'avoir sa raison d'être.Émile Zola (1840-1902)
La tournure domaniale de cette bastide vient d'une grille, à l'entrée, sur le chemin.Honoré de Balzac (1799-1850)
Ces premiers registres constituent, selon l'auteur, des outils de gestion domaniale au profit des seigneurs qui y recourent pour assurer leurs revenus.Revue historique, 2016 (Cairn.info)
Étant donné que chaque recette subalterne est susceptible d'être grevée d'une rente, la connaissance approfondie du premier phénomène impliquerait l'étude de toute la comptabilité domaniale.Revue du Nord, 2001, Tim Soens (Cairn.info)
C'est pourquoi l'activité-travail n'est pas ponctuelle et idéale, mais bien domaniale et organisatrice.Revue de métaphysique et de morale, 2020, Anne Sauvagnargues (Cairn.info)
Celle consistant à donner la compétence pour engager l'action domaniale à une autorité collégiale doit être privilégiée.Revue Juridique de l'Environnement, 2014, Agathe Van Lang (Cairn.info)
La vente domaniale aux enchères est la voie la plus répandue.Capital, 15/09/2021, « Vente domaniale : définition, procédure et taxes »
La personne qui achète un bien en vente domaniale aux enchères ou par appel d'offre, doit payer une taxe domaniale, en plus du prix du bien.Capital, 15/09/2021, « Vente domaniale : définition, procédure et taxes »
Le rendez-vous a été pris à l'entrée du camping municipal, en bordure de la forêt domaniale.Ouest-France, Jean-Yves FRICAULT, 24/10/2012
Au cœur d'une forêt domaniale de 2 500 hectares, la petite cité de caractère possède un château, classé au titre des monuments historiques depuis 1914.Ouest-France, Emile BENECH, 08/08/2021
De plus, l'évolution morphologique empêche malheureusement l'historien de reconnaître leur origine domaniale faute de sites fouillés.Histoire & Sociétés Rurales, 2005 (Cairn.info)
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