domaniaux
Formes
Masculin pluriel de domanial ( adjectif )
exemples
Phrases avec le mot domaniaux
Ils correspondent à des prélèvements effectués pour le compte du roi (et du duc probablement auparavant) puisque ce sont des droits domaniaux.Le Moyen Âge, 2014, Laurence Jean-Marie (Cairn.info)
Tout comme les autres biens domaniaux, il ne doit être ni modifié ni morcelé, et doit être transmis tel qu'il a été reçu.Hypothèses, 2006, Mireille Peytavin (Cairn.info)
L'intégralité des logements de fonction sont situés dans des immeubles domaniaux, qui eux-mêmes se trouvent quasi-exclusivement dans l'enceinte des ministères.Capital, 14/09/2021, « Le nombre de ministres occupant un logement de fonction a… »
Seuls les bois domaniaux et ceux possédés collectivement par les communautés laïques tombaient sous le coup de la loi.Terrains & Travaux, 2011, Nicolas Krautberger (Cairn.info)
Les travaux d'entretien des cours d'eau non domaniaux de la commune doivent se tenir jusqu'au 15 septembre.Ouest-France, 18/08/2020
Cette âpreté au gain s'explique peut-être par la disproportion fâcheuse qui commençait à exister entre les revenus domaniaux et le chiffre toujours croissant des dépenses d'ordre administratif et politique.Charles-Victor Langlois (1863-1929)
L'affectation a été tôt utilisée pour élaborer un régime spécifique des biens domaniaux et les exclure du régime de la propriété.Revue internationale de droit économique, 2014, Aurore Chaigneau (Cairn.info)
Les propriétaires de cours d'eau non domaniaux ont toutefois l'obligation d'entretenir ces derniers.Ouest-France, 12/12/2015
Par arrêté municipal du 16 août, les travaux de curage des cours d'eau non domaniaux doivent être exécutés pendant la période allant du 4 au 30 septembre.Ouest-France, 01/09/2017
Ce dernier, grâce au cumul des fonctions de receveur domanial, de bailli et de gardien du château, exerçait les pouvoirs domaniaux, judiciaires et militaires.Revue du Nord, 2020, Bert Verwerft (Cairn.info)
La transaction se paya par la constitution de rentes sur d'autres revenus domaniaux.Revue du Nord, 2001, Tim Soens (Cairn.info)
La seconde était une subdivision de l'administration du patrimonium, tandis que la première s'occupait des biens domaniaux de l'empereur.L'Année épigraphique, 2009 (Cairn.info)
Mais tout cela est-il suffisant pour conclure à une hausse des revenus domaniaux ?Revue du Nord, 2001, Tim Soens (Cairn.info)
Les destructions de la révolte gantoise (1379-1385) avaient sérieusement nui aux revenus domaniaux.Revue du Nord, 2001, Tim Soens (Cairn.info)
Les administrateurs domaniaux sont donc poussés à revoir les conditions de leur collaboration avec les officiers des maisons de quarantaine.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2019, Benjamin Landais (Cairn.info)
Le roi était borné au revenu de son domaine et des droits domaniaux.Pierre-Louis Roederer (1754-1835)
Plus quarante mille hectares de bois domaniaux.Guy de Maupassant (1850-1893)
Celle-ci bénéficie de fonds publics et de terrains domaniaux, en plus d'un appui politique sans faille.Études, 2009, Laurent d’Ersu (Cairn.info)
Dans ce qui touche ce personnel, les officiers dits de justice ont été davantage étudiés que leurs homologues domaniaux.Le Moyen Age, 2007 (Cairn.info)
Ces jugements portent notamment sur les droits domaniaux dus par des communautés ou par des particuliers.Histoire de la Justice, 2011, Jack Thomas (Cairn.info)
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
