dommage éventuel

Les prothèses et les implants viendront si nécessaire réparer les dommages éventuels occasionnés par les conflits et les combats.Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2018, Roland Gori (Cairn.info)

Dans le cadre de la télé-expertise les responsabilités des médecins doivent être bien identifiées pour éviter leur dilution qui serait préjudiciable aux intérêts de la victime du dommage éventuel.Journal de gestion et d'économie médicales, 2012, Francois André Allaert, Catherine Quantin (Cairn.info)

Les premiers en effet relativisent les conséquences des dommages éventuels.Réseaux, 2012, Sabine Chalvon-Demersay (Cairn.info)

Cela ne suffit pas à réparer tous les dommages éventuels d'une action.Revue de philosophie économique, 2019, Emmanuel D'Hombres, Didier Chabanet (Cairn.info)

Les informations sur les dommages éventuels devront être immédiatement signalées au promoteur et au comité d'éthique.Europarl

En effet, la garantie se définit, au sens juridique, comme l'obligation de protéger quelqu'un contre un dommage éventuel.Finance, 2006, Philippe Madiès (Cairn.info)

Des risques sont ainsi identifiés, hiérarchisés, notamment en fonction des dommages éventuels aux personnes, aux biens, à l'environnement.Cahiers internationaux de sociologie, 2003, Claude Gilbert (Cairn.info)

Les normes identifient les responsables des dommages éventuels et dédouanent les autres de leurs responsabilités.Vie sociale, 2009, Jacques Papay (Cairn.info)

Toutefois, l'immatriculation d'un bien contraint pratiquement à déclarer sa soustraction pour des raisons d'ordre public, même abstraction faite de dommages éventuels.Déviance et Société, 2016, Philippe Robert, Renée Zauberman, Fadoua Jouwahri (Cairn.info)

Considérés comme existant en soi, ces dangers ont des causes qui peuvent être identifiées, des probabilités d'occurrence qui peuvent être calculées et des dommages éventuels qui peuvent être évalués.Cahiers internationaux de sociologie, 2003, Claude Gilbert (Cairn.info)