durée autorisée

Dans les deux cas encore, la règle relative à la durée autorisée du contrat (un an) n'est pas d'application.Forum de l'assurance, 2020, Claude Devoet (Cairn.info)

Le non-respect de la durée autorisée est puni d'une amende de 1 500 €.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 13/07/2023

Ils partent en général avec une provision de médicaments dépassant souvent la durée autorisée d'une ordonnance, grâce à des pharmaciens compréhensifs qu'ils connaissent de longue date.Ethnologie française, 2018, Jacques Barou (Cairn.info)

On vint visiter sa tente une semaine plus tard, car il avait dépassé la durée autorisée du séjour.Association la Revue nouvelle, 2016, Bernard De Backer (Cairn.info)

La période de congé ou de disponibilité est donc assimilée à des services effectifs et n'entache en rien la carrière de l'agent, pendant la durée autorisée de cinq ans.Capital, 27/05/2020, « Télétravail, congé parental…. les nouveaux avantages pour les fonctionnaires »