entraîner + pénalité

Il était donc nécessaire que la loi expliquât clairement ce que c'était que le flagrant délit qui entraînait la pénalité de l'adultère.Paul Lacroix (1806-1884)

Le comportement qui ne s'accorde pas aux principes régulateurs entraîne des pénalités.Sociétés, 2005, Mary Douglas (Cairn.info)

Les résultats nous montrent tout d'abord que toutes les spécifications utilisées entraînent des pénalités salariales.Reflets et perspectives de la vie économique, 2016, Guillaume Vermeylen (Cairn.info)

Dans tous les cas, une sortie anticipée entraîne des pénalités.Capital, 15/09/2020, « Produits structurés : définition, fonctionnement et risque »

Quant à la violation de l'obligation de déclaration, elle entraîne une pénalité dont le montant est égal à trois cents fois le taux horaire du minimum garanti.INNOVATIONS, 2005, Clotaire Mouloungui (Cairn.info)

Des balles posées sur les cônes pourront entraîner des pénalités lorsqu'un attelage manquera de précision et les fera tomber.Ouest-France, 15/06/2018

Pour le fournisseur, le non-respect du cahier des charges peut entraîner des pénalités, des ruptures de contrat ou des poursuites judiciaires.Maghreb-Machrek, 2014, Maxime Weigert (Cairn.info)

Cependant, il s'avère qu'être sur-compétent entraîne une pénalité salariale quelque peu inférieure à la pénalité issue de la sur-éducation.Reflets et perspectives de la vie économique, 2016, Guillaume Vermeylen (Cairn.info)

Détruire ou remplacer une haie sont dorénavant des actions qui répondent à un règlement national dont le non-respect peut entraîner une pénalité financière.Sciences Eaux & Territoires pour tous, 2019, Léo Magnin (Cairn.info)

Il s'est avéré ensuite que ce site n'est pas d'une importance telle qu'il va entraîner une pénalité pour consommation d'énergie importante.Ouest-France, 10/08/2012