jugement provisoire

On se gardera, au terme de ces brèves réflexions, de porter un jugement provisoire ou définitif sur ces expériences, où se dépense tant de générosité.Études, 2001 (Cairn.info)

Le premier jugement provisoire condamne ainsi le propriétaire de supermarchés pour son manque de considération pour l'investissement de l'épouse, et pour sa sous-évaluation manifeste de ses propres revenus.Sociétés contemporaines, 2017, Émilie Biland, Muriel Mille (Cairn.info)

Elle continuera de fuir, d'un camp à l'autre, chaque expérience remettant en cause les critères de jugement provisoires qu'elle s'était forgés.Études, 2020 (Cairn.info)

Cela pourrait aboutir à généraliser le principe du jugement provisoire.Civitas Europa, 2020, Christophe Fardet (Cairn.info)

Quelques semaines plus tard, le jugement provisoire accorde ce mode de garde, entérinant la routine en place.Droit et société, 2017, Muriel Mille, Hélène Zimmermann (Cairn.info)

Le gouverneur rend ainsi un jugement provisoire le 10 octobre 1722 autorisant les pénitences, en l'attente d'une décision royale.Annales de démographie historique, 2011, Vincent Cousseau (Cairn.info)

Elle est un peu tout cela, et nous la qualifierons, en guise de jugement provisoire, en jouant sur une transposition entre la politique et la poétique, de poésie non inscrite.Histoire de la Justice, 2021, André Bendjebbar (Cairn.info)

Parmi les autres jugements figurent les jugements avant dire droit qui forment une catégorie particulière des jugements provisoires.Les cahiers de la justice, 2012, Sylvie Monjean-Decaudin (Cairn.info)