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juges jugés

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Phrases avec le mot juges

Dix-huit danseurs et danseurs ont ainsi pu se défier devant trois juges.Ouest-France, Glenn GILLET, 21/08/2021
Dans les grandes occasions, ils devenaient les juges de ce roi.Jules Michelet (1798-1874)
Pour les juges, l'acte sous seing privé constitue non pas une preuve, mais un commencement de preuve.Capital, 18/01/2021, « Acte sous seing privé : définition et valeur »
Les juges ont accès à une liste de médiateurs en matière civile, commerciale et sociale auprès de chaque cour d'appel.Capital, 08/07/2020, « Médiateur familial : missions et saisine »
Les juges ont donc reconnu au marbrier le droit d'alerte.Ouest-France, Sylvie HROVATIN, 27/03/2018
Si les juges reconnaissent l'existence du préjudice, le versement d'indemnités peut être imposé à l'employeur en réparation du préjudice subi.Capital, 26/11/2021, « Indemnités prud'homales : définition et barème »
Cette double compétence (civile et pénale) se construit en miroir avec celle des juges des enfants, emblématique d'un regard croisé posé sur l'enfance en difficulté.Les Cahiers Dynamiques, 2010, Mireille Stissi (Cairn.info)
D'autant que la nomination des juges se fait à l'unanimité.Ouest-France, 20/02/2018
Les suspects interpellés devaient être déférés devant les juges ce lundi en vue d'une probable mise en examen.Ouest-France, 12/07/2021
Ithamore, il faut le mener devant les juges.Hippolyte Taine (1828-1893)
En effet, les juges ont considéré que le système de surveillance interne de la banque ne permettait pas de prévenir d'éventuelles manœuvres frauduleuses.Capital, 24/08/2021, « Un employeur peut-il licencier un salarié ayant commis une fraude… »
Cette formation est assurée par des animateurs issus de la magistrature, des juges consulaires et des milieux économiques et judiciaires.Histoire de la Justice, 2007, Michel Armand-Prevost (Cairn.info)
Cette fonction essentielle est bien sûr fondamentalement politique et la légitimité des juges à l'exercer doit donc être démontrée.Pouvoirs, 2021, Arnaud Le Pillouer (Cairn.info)
Cette fois, il s'agissait bien de substituer la vision des juges à celle du chef d'entreprise.Revue Interdisciplinaire Management Homme(s) & Entreprise, 2016, Marc Frechet (Cairn.info)
Cette férocité grammaticale et ces valeurs plutôt traditionnelles codifiées par la grammaire seront, par la suite, ignorées des juges et des avocats.Raisons politiques, 2007, Richard Weisberg (Cairn.info)
Les juges se prononceront après avoir examiné l'ensemble des éléments de fait et de preuve présentés par le salarié et l'employeur.Capital, 28/09/2020, « Harcèlement moral au travail : comment réagir si vous en… »
Les juges ont toutefois pris soin de signaler que des stipulations contraires pouvaient être prévues à l'avant-contrat.Capital, 14/12/2021, « Le bénéficiaire d'une promesse de vente peut-il forcer la transaction ? »
Les juges ont évalué l'atteinte au paysage à 125 000 €.Ouest-France, 24/01/2015
Le gamin a expliqué aux juges qu'il était seul et perdu.Ouest-France, 11/10/2020
Cette décision pourra bien évidemment inspirer nos juges nationaux lorsqu'ils auront à traiter des cas analogues.Société, droit et religion, 2014, Nicolas Mathey (Cairn.info)
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Phrases avec le mot jugés

L'homme et la femme, qui devaient être jugés ce mercredi après-midi en procédure de comparution immédiate, ont demandé un délai pour préparer leur défense.Ouest-France, 10/10/2018
Ce sont là des faits et des questions qui ont été jugés l'an dernier.François Guizot (1787-1874)
Ces deux exemples montrent à quel point les espèces animales sont non seulement capables d'adaptation mais savent aussi tirer des richesses d'environnements jugés hostiles.Géo, 16/02/2021, « Une planète parfaite : du soleil aux volcans »
Parmi eux, trois sont jugés plus probables par les personnes derrière cette note.Capital, 12/07/2020, « Clause du grand-père intégrale, retraite à deux étages pour tous… »
Des projets de vitraux, par exemple, refusés car jugés trop classiques.Ouest-France, Jean-Pierre LE CARROU, 15/10/2014
Mais pour certains sports jugés à risque, en particulier pour le rugby, la procédure s'est en revanche complexifiée.Capital, 31/08/2017, « Inscription à un club de sport : ce texte de… »
Cette inspection leur permettait tout d'abord de vérifier que la victime répondait à un certain nombre de critères jugés essentiels.Revue de philologie de littérature et d'histoire anciennes, 2006, Christophe Feyel (Cairn.info)
Il a aussi énuméré les différents indices que les enquêteurs ont réuni pour permettre l'identification des suspects jugés dans ce procès.Ouest-France, Solange ESTEVES, 13/09/2021
S'ensuit une traque infernale, contre tous ceux jugés responsables de faire perdre le régime.Ouest-France, Guillaume LEGRAND, 26/01/2019
Deux d'entre eux furent jugés et condamnés, sur leurs propres aveux, à être pendus.Marquise de La Tour du Pin Gouvernet (1770-1853)
Une nouvelle défiance susceptible d'égratigner bon nombre de managers intermédiaires, jugés absents ou à l'inverse trop autoritaires pendant la période.Capital, 16/07/2020, « Ce que la crise va changer (ou pas) dans votre… »
Cette problématique autour du regard se retrouve aussi auprès des parents, se sentant surveillés, jugés par les soignants dans leurs bonnes compétences de parents.Enfances & PSY, 2011, Claire Peccia-Galletto (Cairn.info)
Durant le premier semestre de 1917, 50 à 75 % des sorties d'usines de certains constructeurs sont consacrées à des matériels jugés obsolètes.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2003, Luc Berger (Cairn.info)
Devant l'impossibilité de pouvoir toutes les traiter, les études se limitent aux discours jugés essentiels.Document numérique, 2019, Jacques Savoy (Cairn.info)
Si elle peine souvent à s'exprimer, ce serait à cause d'un environnement social inadapté, privilégiant les profils jugés normaux ou majoritaires.Capital, 05/01/2022, « Quand les recruteurs misent sur la neurodiversité »
Les tarifs réglementés du gaz naturel pour les particuliers et les petits artisans, jugés contraires au droit européen, pourraient disparaître.Capital, 07/07/2017, « Gaz : bientôt la fin des tarifs réglementés ? »
Ils étaient jugés pour le ligotage d'un coupe de retraité en 2010.Ouest-France, 17/05/2014
D'autres hommes, qui apparaissaient sur les écoutes des gendarmes, sont jugés.Ouest-France, Thomas HENG, 02/02/2021
Cette financiarisation spectaculaire a certes contribué à l'expansion de l'économie mondiale, mais ses débordements sont jugés largement responsables de la grave crise de 2007-2008.Projets, 2014, Antoine Mérieux (Cairn.info)
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