justice locale
Exemples
Phrases avec les mots justice locale
Placée en détention par la justice locale, elle s'échappe quelques semaines plus tard.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2017, Thomas Glesener (Cairn.info)
Une justice locale nouvelle aurait ainsi été promue et mise en œuvre.Revue française des affaires sociales, 2020, Cyprien Avenel, Nicolas Duvoux (Cairn.info)
Ce corps s'active dans le secteur de la petite justice locale, de la paix des familles et des communautés, et d'une prédication sociale et apolitique.Politique africaine, 2018, Rahmane Idrissa (Cairn.info)
Elle offrait le moyen de créer une première justice locale, placée très-près du justiciable, sauf à recourir à une justice d'appel, placée plus loin et plus haut.Adolphe Thiers (1797-1877)
Toujours est-il que, devant leur refus, l'affaire est renvoyée devant la cour de l'abbé, degré ultime de la justice locale.Histoire & Sociétés Rurales, 2012, Vincent Corriol (Cairn.info)
La justice locale italienne a imposé en juillet 2018 la fermeture de l'imposante salle de jeux, visible à des kilomètres, car elle ne couvrait plus les frais de la commune.Ouest-France, 26/05/2019
La justice européenne coiffait la justice locale – un cadi par canton – et constituait une juridiction d'appel.Ethnologie française, 2002, Sophie Blanchy (Cairn.info)
Le pouvoir juridictionnel seigneurial était reconnu mais la justice locale émanait autant de la population paysanne que du seigneur.XVIIe siècle, 2007, Antoine Follain (Cairn.info)
Les entretiens semi-directifs avec les conseillers en insertion permettent de saisir la justice locale individualisante au guichet.Revue internationale de politique comparée, 2004, Léa Lima (Cairn.info)
Toute justice locale, par les femmes ou par l'argent, par le coffre ou par l'alcôve, frappera, de haut et plus pesante, au nom de la royauté.Jules Michelet (1798-1874)
Cependant, on ne peut pas connaître la quantité des affaires jugées par la justice locale, probablement aussi sévère que celle des tribunaux.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2002 (Cairn.info)
Leurs rapports servaient de base à la justice locale ou à la justice provinciale.Revue d'Histoire Moderne et Contemporaine, 2011, Jean-Michel Minovez (Cairn.info)
La justice locale devrait ouvrir une enquête pour déterminer d'éventuelles responsabilités.Ouest-France, 11/04/2020
On apprenait le remplacement de la cour de justice locale par la juridiction autrichienne et la confiscation des biens du roi.Le Temps des Médias, 2008, Piotr Ugniewski (Cairn.info)
S'il n'y a pas de réticence à faire appel à la justice locale, les cours subalternes ne faisaient pas non plus l'unanimité.Histoire & Sociétés Rurales, 2007 (Cairn.info)
Cinquante dossiers importants renvoyés devant la justice locale risquent de ne jamais être jugés, par décision politique.CONFLUENCES Méditerranée, 2008, Florence Hartmann, Christophe Chiclet (Cairn.info)
Si tout procès local peut être réglé au niveau fédéral, à quoi bon en effet investir dans la justice locale ?Pouvoirs, 2019, Ana Laura Magaloni, Anne Proenza (Cairn.info)
Il est difficile de rendre compte ici de manière exhaustive de l'évolution de la justice locale mexicaine.Sociétés & Représentations, 2021, Verónica Vallejo Flores (Cairn.info)
Cette prémisse libertarienne a de fortes implications dans le débat concernant un cas de justice locale tel que la transplantation d'organes.Cahiers d'économie politique, 2012, Jean-Sébastien Gharbi, Cléa Sambuc (Cairn.info)
À la fin de l'année 2004, les militants de la justice locale étaient entièrement focalisés sur le mato oput.Mouvements, 2008, Tim Allen (Cairn.info)
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