justice souveraine

Ensuite il y a la justice souveraine et subalterne, suivie du maniement des gabelles et recettes générales, et enfin la police du royaume dans ses trois ordres.Victor Hugo (1802-1885)

L'indépendance est offerte au juge non pour son confort mais pour son office : assurer à tous les justiciables une justice souveraine, dépourvue de toute pression et de toute ambition.Les cahiers de la justice, 2017, Thierry S. Renoux (Cairn.info)

La gratuité des charges est explicitement donnée par l'ombrageuse oligarchie des planteurs comme le moyen nécessaire de réserver l'exercice de la justice souveraine aux élites coloniales.Droits, 2010, Caroline Oudin-Bastide (Cairn.info)

Il est, à ce titre, la manifestation par excellence d'une justice souveraine.Les Cahiers de la Justice, 2010, François Ost (Cairn.info)

Chacune devait avoir sa justice souveraine, et il ne pouvait y avoir aucune justice supérieure à celle de la cité.Numa Denis Fustel de Coulanges (1830-1889)

Il est évident que tous ces tribunaux n'étant tous que des portions de la justice souveraine du roi, ne formoient tous qu'un seul et même corps.Gabriel Bonnot de Mably (1709-1785)

Tout d'abord, il faut remarquer que la mise en place des flottes n'a rien d'anodin : ces pratiques déplacent en mer l'exercice de la justice souveraine.Revue du Nord, 2013, Frédérique Laget (Cairn.info)

Et ce n'est pas seulement à votre justice souveraine que j'en appelle !Michel Zévaco (1860-1918)