modification mineure

Nous pouvons accepter l'amendement 2 moyennant une modification mineure.Europarl

Neuf ans plus tard, à l'exception d'une modification mineure, le texte est toujours en vigueur et la vision donnée à la situation en 1992 est restée inchangée.Europarl

Une modification importante peut donc être mineure et une modification mineure peut être importante, le seul critère à retenir étant celui d'avoir des incidences notables sur l'environnement.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Alexandra Langlais (Cairn.info)

Compte tenu de cet élément, je peux accepter les amendements 7 et 8, moyennant une modification mineure apportée à ce dernier.Europarl

Elle pourrait toutefois intervenir plus tôt si l'office des brevets indien ne se cantonnait pas à sa position consistant à rejeter les brevets en cas de modification mineure d'anciens médicaments.Europarl

Ce mécanisme devrait aussi être soutenu par une décision de soumettre une modification mineure et ciblée du traité.Europarl

Il nous faut plus qu'une modification mineure de l'instrument de stabilité.Europarl

La variante montre une modification mineure de l'activité économique, de l'emploi et des prix.Revue de l'OFCE, 2002, Xavier Timbeau (Cairn.info)

La trajectoire technologique bifurque en 1863 avec la modification de la disposition des roues - modification mineure, et par l'intégration d'une articulation sur la liaison roue/semelle - modification majeure.Prospective et stratégie, 2016, Claude Legrand (Cairn.info)

Il s'agissait donc d'une modification mineure puisque les gens pouvaient toujours, en théorie, acheter de grandes quantités de paracétamol en allant dans des magasins différents.Cerveau et Psycho, 2017, Coralie Chevallier, Nicolas Baumard (Cairn.info)