modification mineure
Exemples
Phrases avec les mots modification mineure
Pourtant interviendra une modification mineure, mais d'importance pour le futur.Le monde juif, 1982, Jean-Claude Pressac (Cairn.info)
Ce mécanisme devrait aussi être soutenu par une décision de soumettre une modification mineure et ciblée du traité.Europarl
Une entreprise qui a été suspendue temporairement répondra-t-elle favorablement à un inspecteur qui lui conseille oralement de procéder à telle ou telle modification mineure lors d'une visite ultérieure ?RSC, 2019, Laure Bonnaud (Cairn.info)
Enfin, une dernière modification mineure est apportée à l'arrêté ministériel du 19 octobre 1979 par l'arrêté ministériel du 11 janvier 2002.Courrier hebdomadaire, 2003, Franklin Dehousse, Tania Zgajewski (Cairn.info)
La trajectoire technologique bifurque en 1863 avec la modification de la disposition des roues - modification mineure, et par l'intégration d'une articulation sur la liaison roue/semelle - modification majeure.Prospective et stratégie, 2016, Claude Legrand (Cairn.info)
Nous pouvons accepter l'amendement 2 moyennant une modification mineure.Europarl
Elle pourrait toutefois intervenir plus tôt si l'office des brevets indien ne se cantonnait pas à sa position consistant à rejeter les brevets en cas de modification mineure d'anciens médicaments.Europarl
C'est une modification mineure qui doit conduire à adapter le permis d'aménager.Ouest-France, 05/07/2014
Neuf ans plus tard, à l'exception d'une modification mineure, le texte est toujours en vigueur et la vision donnée à la situation en 1992 est restée inchangée.Europarl
La variante montre une modification mineure de l'activité économique, de l'emploi et des prix.Revue de l'OFCE, 2002, Xavier Timbeau (Cairn.info)
Il nous faut plus qu'une modification mineure de l'instrument de stabilité.Europarl
Une modification importante peut donc être mineure et une modification mineure peut être importante, le seul critère à retenir étant celui d'avoir des incidences notables sur l'environnement.Revue Juridique de l'Environnement, 2011, Alexandra Langlais (Cairn.info)
Compte tenu de cet élément, je peux accepter les amendements 7 et 8, moyennant une modification mineure apportée à ce dernier.Europarl
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