montant forfaitaire
exemples
Phrases avec le mot montant forfaitaire
Nous devons, par exemple, créer une sorte de montant forfaitaire.Europarl
La structure calcule un montant forfaitaire pour les frais de route et de logement qu'elle alloue aux parents, sans justificatifs.Ouest-France, Pauline DECKER, 12/11/2022
L'idée de s'acquitter du paiement d'un montant forfaitaire par des tranches annuelles est une possibilité.Europarl
Le calcul de son montant est complexe et dépend notamment d'un montant forfaitaire qui fluctue selon les situations de chacun.Ouest-France, Arthur QUENTIN, 26/03/2024
En d'autres termes, elle ne paiera qu'un montant forfaitaire de 5 % des produits perçus pour frais et charges.Capital, 25/01/2021, « Pourquoi créer une holding ? »
Le montant de la prime d'équipe peut également être un montant forfaitaire mensuel.Capital, 07/10/2021, « Prime d'équipe : définition, conditions et montant »
En l'absence de revenu d'activité et d'autres ressources, l'allocation correspond à un montant forfaitaire qui dépend de la composition du foyer.Regards croisés sur l'économie, 2013, Bastien Virely (Cairn.info)
L'indemnisation par un montant forfaitaire devrait tendre à limiter les coûts administratifs et internes liés au recouvrement.Revue critique de droit international privé, 2011 (Cairn.info)
Pour retrouver le barème de ce montant forfaitaire et la méthode de calcul, rendez-vous sur le site dédié du gouvernement.Ouest-France, Arthur QUENTIN, 26/03/2024
Tous ces éléments entrent pleinement dans la valeur résiduelle des objets mais sont annihilés par le montant forfaitaire de la reprise.Décisions Marketing, 2015, Valérie Guillard, Guillaume D. Johnson (Cairn.info)
S'il n'est pas possible de déterminer un tel avantage, un montant forfaitaire allant de 10.000 à 1 million d'euros sera fixé.RED, 2022, Andrej Leontiev, Radovan Pala (Cairn.info)
Le niveau d'exonération accordé pourrait prendre la forme d'un montant forfaitaire (fixé par décret) selon le secteur d'activité.Capital, 10/06/2020, « Indépendants, les nouvelles mesures financières pour vous soutenir »
Un montant forfaitaire de 20 $ était offert à ceux qui acceptaient de participer à cette entrevue d'une durée approximative d'une heure.Psychotropes, 2002, Lina Noël, Nancy Côté, Gaston Godin, Michel ALARY (Cairn.info)
Le premier est constitué d'une retraite de base dont le montant forfaitaire est versé à tous les individus justifiant d'au moins cinq années d'activité.Revue d'études comparatives Est-Ouest, 2010, Matthieu Clément (Cairn.info)
Il peut arriver que la valeur réelle des avantages en nature dont bénéficie le travailleur au pair soit supérieure au montant forfaitaire.Capital, 26/01/2021, « Travail au pair : caractéristiques et rémunération »
On notera que cette couverture sera assurée par le biais de régimes d'invalidité procu- rant une allocation d'un montant forfaitaire ou indemnitaire.Nouvelle revue de psychosociologie, 2017, François Charpentier (Cairn.info)
Par un décret du 4 mai 2017, son montant forfaitaire mensuel a ainsi été porté de 535,17 € à 545,48 € aujourd'hui.Ouest-France, Frédérique JOURDAA, 11/05/2018
C'est ce montant forfaitaire qui va être revalorisé au 1er avril : pour une personne seule sans enfant par exemple, il atteindra 622,63 €, contre 595,25 € actuellement.Ouest-France, Arthur QUENTIN, 26/03/2024
Un montant forfaitaire est facturé au client dont le solde du compte est passé en dessous de zéro, indifféremment du montant du découvert.Ouest-France, Emilie Bouet, 21/09/2024
Pour ce faire, il leur est loisible de fixer un montant forfaitaire.Droit et ville, 2012, Boubacar Diallo (Cairn.info)
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