norme spécifique
exemples
Phrases avec le mot norme spécifique
Son inscription dans la norme spécifique aux assemblées atteste l'institutionnalisation de sa prise en compte.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2010, Henri Jozefowicz (Cairn.info)
Les normes spécifiques à certains secteurs ou certaines organisations seront développées ultérieurement.ACCRA, 2022, Valérie Viard (Cairn.info)
Les instituts de normalisation ont mis au point des normes spécifiques concernant plusieurs de ces aspects relatifs à la sécurité.Europarl
À partir de 2001, on retrouvera l'expression sous la plume d'autres juges, sans toutefois l'identification d'une norme spécifique.Civitas Europa, 2020, Catherine Maia (Cairn.info)
D'après cet auteur, la normalité est la capacité à créer de nouvelles normes face à des situations déterminées, tandis que le pathologique est l'état de fixation dans une norme spécifique.Cliniques méditerranéennes, 2017, Pedro Ambra, Laurie Laufer, Nelson da Silva Junior (Cairn.info)
La ville qu'ils bâtissent renvoie à des normes spécifiques.Autrepart, 2012, Ibrahim Mouiche (Cairn.info)
De même, vu qu'il n'existe aucune norme spécifique interdisant l'abus des droits sociaux, il lui appartient de sanctionner de tels abus au cas par cas.Revue du droit public, 2012, Georges Katrougalos, Daphné Akoumianaki (Cairn.info)
Là encore, c'est le flou total, faute de norme spécifique au reconditionné.Capital, 19/03/2021, « Smartphones reconditionnés : ces pièges à éviter lors de l'achat »
Sur ce point, la loi du 23 décembre n'avait d'ailleurs établi aucune norme spécifique.Revue française de science politique, 2014, Nicolai Rubinstein, Marc Saint-Upéry (Cairn.info)
Pendant des années, les agences de notation échappaient à toute norme spécifique et relevaient uniquement d'une autorégulation.Prospective et stratégie, 2012, Cécile Thépot-Olagne (Cairn.info)
Le second concerne le droit du genre : faut-il établir des normes spécifiques pour les questions touchant au genre ?Droit et société, 2012, Laure Ortiz (Cairn.info)
Elles pourraient rappeler sur leur couverture que leur impression respecte des normes spécifiques.Décision Marketing, 2020, Béatrice Parguel, Aïda Mimouni Chaabane (Cairn.info)
La norme freudienne, norme spécifique, pose les limites de toutes normes, et compose avec elles, dès qu'il s'agit de reconnaître l'inconscient, et pas seulement d'y concéder.Le présent de la psychanalyse, 2019, Claude Barazer (Cairn.info)
Toutefois à partir de cette base institutionnelle, un élément supplémentaire interviendra : une norme généralisée de recherche du profit sur les marchés (si aucune norme spécifique ne vient limiter cette propension).Revue internationale des sciences sociales, 2005, Pierre Demeulenaere (Cairn.info)
Ce déplacement est en fait un geste de requalification qui illustre une norme spécifique de l'esthétique.Africultures, 2007, Yacouba Konaté (Cairn.info)
L'objectif d'autonomisation semble se doubler d'une volonté d'inculcation des normes spécifiques d'une société où la protection sociale passe par le travail.Revue économique, 2009, Sarah Abdelnour (Cairn.info)
Toutefois, cette reconnaissance de l'existence du jus cogens est d'autant plus inoffensive qu'elle ne s'accompagne pas de l'identification d'une norme spécifique.Civitas Europa, 2020, Catherine Maia (Cairn.info)
Établir une programmation progressive est donc une norme spécifique de l'enseignement, norme adossée à l'expertise du professionnel.Les Sciences de l'éducation - Pour l'Ère nouvelle, 2012, Eirick Prairat (Cairn.info)
Cela obligerait également les pays qui se sont montrés totalement inactifs jusqu'à ce jour dans le domaine de la protection des animaux à mettre en place des normes spécifiques.Europarl
Par la suite, la création de tout nouvel index donna lieu à l'établissement de normes spécifiques.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1986, Bernard Delvaux (Cairn.info)
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