organiser + examen

La décision d'aménagement est ensuite prise par le service chargé d'organiser les examens, au vu de l'avis médical.Ouest-France, 01/09/2020

En 1951, la classification des détenus est introduite par une circulaire qui organise l'examen anthropologique auquel doivent être soumis certains condamnés.Courrier hebdomadaire, 2012, Philippe Mary (Cairn.info)

De plus, il sera possible d'organiser des examens supplémentaires pour répondre aux situations les plus délicates.Journal du Droit des Jeunes, 2008 (Cairn.info)

En effet, avant d'adresser une demande d'autorisation de recours, la direction doit organiser un examen conjoint de la situation de l'entreprise avec les délégués syndicaux.La Revue de l'Ires, 2016, Mara Bisignano (Cairn.info)

Elle peut organiser l'examen des dossiers en limitant au maximum le caractère discrétionnaire de la procédure.Plein droit, 2008, Violaine Carrère (Cairn.info)

L'organisation professionnelle du secteur concerné est chargée d'organiser les examens en fin de cursus.Études économiques de l'OCDE, 2017 (Cairn.info)

C'est ensuite l'autorité administrative compétente pour organiser l'examen ou le concours qui décide des aménagements accordés, en prenant appui sur les propositions du médecin.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2008 (Cairn.info)