percevoir + droit
exemples
Phrases avec le mot percevoir + droit
Difficile pourtant de considérer que les ayants droit (c'est-à-dire les arrière-petits-enfants) doivent encore percevoir des droits sur l'œuvre de leur glorieux ancêtre.Ouest-France, Olivier Ertzscheid, 28/01/2016
À chaque enlèvement ou déplacement de vins, cidres, etc., il sera perçu un droit de circulation.Frédéric Bastiat (1801-1850)
En tant qu'auteur de nombreux livres, il perçoit des droits d'auteurs sans en préciser le montant.Capital, 18/05/2017, « Ce que l’on sait déjà du patrimoine des nouveaux ministres »
Ceux-ci proposent de financer les travaux, à condition d'être autorisés à percevoir un droit de navigation pendant trente ans.Revue du Nord, 2010, Laurent Honnoré (Cairn.info)
La ville n'envoya point ; elle se chargea de percevoir les droits de l'évêché, droits sur la bière, droits sur la justice, etc.Jules Michelet (1798-1874)
Un autre n'a jamais vu les 30 % de son salaire qu'il devait percevoir en droits à l'image.Ouest-France, Gaspard BREMOND, Arnaud HUCHET, 24/01/2023
Dans un tel contexte, percevoir le droit administratif comme droit dérogatoire sert bien évidemment leurs visées.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2020, Patrick Goffaux (Cairn.info)
À chaque enlèvement ou déplacement de vin, cidre ou poiré, il sera perçu un droit.Frédéric Bastiat (1801-1850)
L'emploi de cet alcadi est de percevoir les droits du port et les revenus du damel.Jean-François de La Harpe (1739-1803)
Si vous n'avez perçu aucun droit d'auteur en 2020, les cotisations versées viennent en déduction de vos autres revenus.Capital, 18/05/2021, « Cotisations retraite : attention à cette subtilité dans votre déclaration… »
Pour ce qui est de la perception des taxes aéroportuaires, une manière de percevoir ces droits compensatoires consisterait effectivement à grever les taxes aéroportuaires.Europarl
Actuellement, c'est en nombre d'heures que les salariés perçoivent leur droits.Capital, 15/11/2017, « Les pistes du gouvernement pour réformer la formation professionnelle »
Ensuite, vous percevez des droits d'auteur, un pourcentage qui augmente avec le succès et commence normalement à 8 %.Ouest-France, Hubert Prolongeau, 19/06/2022
Il n'y a rien de plus fatigant que de percevoir un droit de péage sur une grande foule.Edgar Allan Poe (1809-1849), traduction Félix Rabbe (1834-1900)
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