petit conseil
exemples
Phrases avec le mot petit conseil
Quand à la cour, elle devait attendre que le petit conseil l'ait déclarée compétente pour pouvoir commencer à délibérer.Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2010, Janez Kranjc, Yago Mellado Lopez, Florence Gacoin-Marks (Cairn.info)
Le doge, avec l'assistance du sénat en corps, présidait le grand et le petit conseil.Émile Vincens (1764-1850)
Il existait une multitude de petits conseils chargés d'une mission particulière, et dont la caractéristique était le franc-parler.Vie sociale et traitements, 2010, Jacques Ladsous (Cairn.info)
Le petit conseil écolo et pratique : venir avec son propre gobelet.Ouest-France, Léa SOMBRET, 25/08/2023
Hier, ce petit conseil avait une autre particularité.Ouest-France, Thibaud GRASLAND, 04/06/2020
En même temps, il donna au gouverneur-général la possibilité de faire appliquer certains textes avant cette date, à condition d'avoir consulté préalablement le petit conseil.Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2010, Janez Kranjc, Yago Mellado Lopez, Florence Gacoin-Marks (Cairn.info)
Un vœu sur les retraites, des arbitrages budgétaires et une polémique politicienne à l'ordre du jour du petit conseil municipal (seize délibérations), lundi 6 février.Ouest-France, Philippe ECALLE, 02/02/2023
Il en était de même pour les demandes envoyées au petit conseil ou à la cour de cassation.Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2010, Janez Kranjc, Yago Mellado Lopez, Florence Gacoin-Marks (Cairn.info)
Pour les amateurs, petit conseil, mieux vaut le hacher finement afin que le goût ressorte.Ouest-France, Camille GAGNE CHABROL, 03/09/2024
Un petit conseil au passage : laissez vos escarpins vernis au placard et munissez-vous de chaussures qui ne craignent pas une petite trempette.Ouest-France, Gaëlle LE ROUX, 18/08/2020
En respectant quelques petits conseils très pratiques, gérer son budget mensuel est un jeu d'enfant et se fait sans frustration.Ça m'intéresse, 25/10/2021, « Comment faire pour bien gérer son argent ? »
Il se tient là un petit conseil de guerre qui se termine en notre faveur.Gaston Tissandier (1843-1899)
Un petit conseil à ses jeunes confrères qui débutent ?Ouest-France, Florence PITARD, 02/09/2018
De son côté, le petit conseil devait sur le champ statuer sur la compétence de la cour et sur l'éventuelle caducité de ses décisions.Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2010, Janez Kranjc, Yago Mellado Lopez, Florence Gacoin-Marks (Cairn.info)
Fini le petit conseil rural à neuf élus, la réunion dans la salle du conseil qui servait aussi de classe, parfois.Ouest-France, Éric de GRANDMAISON, 27/12/2016
Il posa cette question en petit conseil ; quelqu'un voulait qu'on arrêtât les deux qu'on avait.Jules Michelet (1798-1874)
Dans tous les autres cas, les compétences de la cour de cassation revenaient au petit conseil.Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2010, Janez Kranjc, Yago Mellado Lopez, Florence Gacoin-Marks (Cairn.info)
Les assemblées du petit conseil se multipliaient, et nulle proposition n'y réunissait le nombre nécessaire de suffrages.Émile Vincens (1764-1850)
Permettez-moi tout d'abord de vous donner un petit conseil.Europarl
Le petit conseil était également compétent pour résoudre les litiges concernant la compétence opposant les différentes cours d'appel.Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2010, Janez Kranjc, Yago Mellado Lopez, Florence Gacoin-Marks (Cairn.info)
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