prélever + droit

De plus, le consistoire s'est engagé à lui laisser prélever des droits sur divers de ses revenus.Jacques Boulenger (1879-1944)

Les poëtes reçoivent une paye, des rations, et prélèvent un droit sur chaque bête de boucherie.Arnauld d'Abbadie (1815-1893)

Dans toutes, les seigneurs prélèvent des droits sur les foires et dans les marchés.Alexis de Tocqueville (1805-1859)

Imaginez qu'il faille payer le soleil, le vent, un courant d'eau et qu'on y prélève le droit de respirer pour nos poumons !Chimères, 2011, Jean-Clet Martin, Jean-Philippe Cazier (Cairn.info)

Il implique la possibilité de prélever le droit graduel.Frédéric Bastiat (1801-1850)