principe clair
exemples
Phrases avec le mot principe clair
Souhaitons que cette question suscite un large débat et, pourquoi pas, l'adoption de quelques principes clairs.Société, droit et religion, 2013, Fabrice Bin (Cairn.info)
La loi peut en effet poser des principes clairs au travers des délais de prescription.Archives de politique criminelle, 2006, Jean Danet (Cairn.info)
Le principe du pays d’origine est supprimé, mais il n’est pas remplacé par un principe clair du pays d’accueil.Europarl
En dehors de l'équilibre, il semble que n'existe aucun principe clair pour guider une telle évaluation.Revue économique, 2006, Jean Cartelier (Cairn.info)
Mais sur ce point aussi, ce qui est souligné et regretté, c'est l'absence d'un principe clair.Documentaliste-Sciences de l'information, 2006, Michèle Battisti (Cairn.info)
Les solutions restent tellement variables, selon les dispositions de la loi instituant la police spéciale considérée et selon l'interprétation qu'en donne le juge, qu'aucun principe clair ne commande la matière.Revue du droit public, 2012, Hélène Janicot, Laetitia Janicot (Cairn.info)
Des principes clairs et forts sous-tendent cette place centrale accordée à l'éducation.Administration et Éducation, 2021, Philippe Desgouttes (Cairn.info)
Pour finir, l'écriture épistémologique ici engagée a transformé de manière artificielle des expériences, par définition peu maîtrisées, en principes clairs et structurés.Sociologie de l'art, 2006, Marie Buscatto (Cairn.info)
Toutefois un principe clair a été établi : la politique de la concurrence peut interdire les comportements abusifs qui outrepassent ce que les lois ou réglementations spéciales autorisent vraiment.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2002, Michael Wise (Cairn.info)
La frontière entre données publiques et données personnelles, en principe claire puisque reposant sur le critère d'identification des personnes, est en réalité poreuse.Revue française d'administration publique, 2018, Jacques Chevallier, Lucie Cluzel-Métayer (Cairn.info)
Il est essentiel de conserver des principes clairs.L'ena hors les murs, 2020, Guillaume Chabert (Cairn.info)
Nous avons pendant longtemps pensé que la directive sur le détachement des travailleurs était une excellente directive, avec un principe clair.Europarl
Je pense que notre mission consiste à aborder une question où des principes clairs doivent prendre le pas sur tout sentiment d'orgueil du moment.Europarl
À l'inverse du flou laissé sur les leviers, il y a au départ un principe clair, et qui, pour autant, n'a pas été suivi.Regards croisés sur l'économie, 2012, Corinne Prost (Cairn.info)
Comme on l'a vu, le système canadien repose sur un principe clair, mais difficile à mettre en œuvre de manière harmonieuse.Revue Française des Affaires sociales, 2008, Michel Grignon (Cairn.info)
La charte de l'énergie et le protocole de transit tentent d'instaurer un système basé sur des principes clairs.Europarl
Un principe clair doit être appliqué, à savoir que les producteurs exportant leurs produits sur le marché européen seront soumis aux mêmes exigences que celles imposées à nos propres producteurs.Europarl
Il faut trouver des solutions politiques viables de façon rationnelle, sur la base de principes clairs.Europarl
Aujourd'hui, la scolarisation s'inscrit dans un cadre structuré par des principes clairs.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2007, Michelle Teil (Cairn.info)
Dans la mesure où nous avons pu formuler un principe clair de formation des preuves pour les propositions comprenant les expressions nouvellement introduites, la tâche est terminée.Revue internationale de philosophie, 2004, Pascal Boldini (Cairn.info)
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