procès collectif

Quelques procès collectifs devant des tribunaux militaires furent aussi organisés, manière de sauver occasionnellement les apparences.Revue d'Histoire de la Shoah, 2008, Marie-Anne Matard-Bonucci (Cairn.info)

On verra en effet dans ce dossier que celui-ci est un acteur direct ou indirect mais toujours présent du procès collectif de diffusion des informations.Le Temps des Médias, 2018, Frédéric Clavert, Martin Grandjean, Cécile Méadel (Cairn.info)

Elle organise les producteurs eux-mêmes et les unit dans un procès collectif de production.Actuel Marx, 2010, Jacques BIDET (Cairn.info)

Pour mettre en œuvre ces objectifs, il existe des procédures différentes pouvant être utilisées par les victimes, notamment, le procès individuel et le procès collectif (action de groupe).Revue juridique de l'environnement, 2020, Carina Costa de Oliveira, Larissa Coutinho (Cairn.info)

La politique de répression du gouvernement n'effraie plus la population et est même contre-productive tant les méthodes employées (les procès collectifs) sont grossières.Revue internationale et stratégique, 2009, Thierry Coville (Cairn.info)

Son régime de visibilité et sa propension à l'auto-organisation encouragent le développement de procès collectifs autant que les pratiques coercitives.Politix, 2016 (Cairn.info)

L'inadéquation de l'institution judiciaire à la tenue d'un procès collectif se donne à voir jusque dans son organisation matérielle.Revue française de science politique, 2018, Vincent-Arnaud Chappe, Narguesse Keyhani (Cairn.info)