procès collectif

Mais, comme nous l'avons signalé, un autre intendant a également été poursuivi dans le cadre de ce procès collectif.Annales historiques de la Révolution française, 2009, Alain Cohen (Cairn.info)

On verra en effet dans ce dossier que celui-ci est un acteur direct ou indirect mais toujours présent du procès collectif de diffusion des informations.Le Temps des Médias, 2018, Frédéric Clavert, Martin Grandjean, Cécile Méadel (Cairn.info)

La liste nominative des accusés de ce troisième procès collectif figure en annexe 3 (voir infra).Annales historiques de la Révolution française, 2009, Alain Cohen (Cairn.info)

L'inadéquation de l'institution judiciaire à la tenue d'un procès collectif se donne à voir jusque dans son organisation matérielle.Revue française de science politique, 2018, Vincent-Arnaud Chappe, Narguesse Keyhani (Cairn.info)

Elle organise les producteurs eux-mêmes et les unit dans un procès collectif de production.Actuel Marx, 2010, Jacques BIDET (Cairn.info)

L'annexe 2 (voir infra) énumère les accusés de ce second procès collectif.Annales historiques de la Révolution française, 2009, Alain Cohen (Cairn.info)

Contrairement aux affaires portées devant les chambres civiques, figurent parmi eux de nombreux procès collectifs.20 et 21. Revue d'histoire, 2022, Gilles Morin (Cairn.info)

Quelques procès collectifs devant des tribunaux militaires furent aussi organisés, manière de sauver occasionnellement les apparences.Revue d'Histoire de la Shoah, 2008, Marie-Anne Matard-Bonucci (Cairn.info)

Son régime de visibilité et sa propension à l'auto-organisation encouragent le développement de procès collectifs autant que les pratiques coercitives.Politix, 2016 (Cairn.info)

Pour mettre en œuvre ces objectifs, il existe des procédures différentes pouvant être utilisées par les victimes, notamment, le procès individuel et le procès collectif (action de groupe).Revue juridique de l'environnement, 2020, Carina Costa de Oliveira, Larissa Coutinho (Cairn.info)