recueillir + consentement
exemples
Phrases avec le mot recueillir + consentement
Qui sera vacciné et comment sera recueilli le consentement ?Capital, 08/12/2020, « Ehpad : comment vont s'organiser la vaccination et les fêtes… »
Enfin, elles motivent leurs décisions : c'est ainsi qu'elles peuvent recueillir le consentement des parties et qu'elles contribuent à rendre lisibles et prévisibles leurs orientations.L'Économie Politique, 2002, Elie Cohen (Cairn.info)
Ce chantier de la consultation en vue de recueillir le consentement figure à l'horizon des possibles.Ethnologie française, 2020, Irène Bellier (Cairn.info)
Afin d'éviter ce risque, cela amènerait à recueillir le consentement après l'extraction.Santé publique, 2013, Alix Le Breton, Christian Hervé, Philippe Pirnay (Cairn.info)
Cette consécration ne doit pourtant pas conduire à l'angélisme :à défaut de pouvoir recueillir le consentement de la personne protégée, la décision est déléguée.Gérontologie et société, 2005, Jean Hauser, Jean-Marie Plazy (Cairn.info)
Le formalisme légal impose que soient recueillis les consentements des bénéficiaires successifs, comme celui du donateur, en la présence du notaire.Capital, 30/12/2020, « Donation résiduelle : définition et fiscalité »
Cet outil permet au notaire de recueillir le consentement des parties grâce à une connexion cryptée et sécurisée.Capital, 06/04/2020, « Immobilier : les signatures à distance avec votre notaire sont… »
Sans ces précisions, comment recueillir leur consentement dans des conditions qui soient satisfaisantes du point de vue de l'éthique et du droit ?Revue française d'éthique appliquée, 2016, Alexandra Soulier, Anne Cambon-Thomsen (Cairn.info)
L'objet de l'information préalable à toute intervention médicale en vue de recueillir le consentement éclairé du patient est déterminé par la loi.Consilio Manuque, 2021, Florence George (Cairn.info)
Le législateur a fait le choix de recueillir le consentement du donneur à la levée de l'anonymat au moment du don.Journal du Droit de la Santé et de l'Assurance - Maladie (JDSAM), 2020, Anne Debet (Cairn.info)
Le requérant doit informer le patient de la demande d'avis le concernant, recueillir son consentement et le tracer dans le dossier du patient.Dermato Mag, 2021, Nicole Jouan (Cairn.info)
Ce formulaire servait à recueillir le consentement des mères ainsi que leur accord pour que leur enfant participe à la recherche.Perspectives Psy, 2004, Rachel Lefebvre, Nina Howe, Jean-Marc Guilé (Cairn.info)
Ainsi, si ce dernier a plus de 13 ans, le magistrat doit recueillir son consentement.Capital, 14/10/2020, « Procédure d'adoption simple : conditions et effets »
Il appartient au médecin et au médecin seul, d'une part, de recueillir le consentement de l'intéressée, et d'autre part de décider de l'intervention.Reliance, 2005, Pierre Bonjour (Cairn.info)
Le président mobilise un tableau qui reprend les critères de la loi pour faciliter l'évaluation de la nécessité de recueillir le consentement.Revue d'anthropologie des connaissances, 2019, Solène Gouilhers, Loïc Riom (Cairn.info)
Soumis à l'obligation de recueillir le consentement, le soignant est confronté au risque que celui-ci lui soit refusé.LAENNEC, 2011, Claudine Bergoignan Esper (Cairn.info)
Pour recueillir le consentement, il faut d'abord accueillir l'autre, dans sa singularité.Cliniques, 2019, Véronique Lefebvre des Noettes, Anna Soubigou (Cairn.info)
Précision : les établissements sont tenus de recueillir son consentement écrit et de lui remettre un devis en amont de l'hospitalisation.Ouest-France, Erwann LE FUR, 14/04/2015
La difficulté à recueillir ce consentement risque de nous priver de l'entrée sur ce marché du programmatique.Légipresse, 2019, Corinne Denis (Cairn.info)
Une information écrite sur l'étude a été délivrée aux participants avant de recueillir leur consentement libre et éclairé par écrit.Recherche en soins infirmiers, 2020, Sandrine Jonniaux, Aurore Margat (Cairn.info)
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
