règle démocratique

L'une et l'autre tenaient donc le discours de la règle démocratique mais, loin de stigmatiser l'exception autoritaire, elles la relativisaient.Critiques internationales, 2006, Michel Camau (Cairn.info)

Le concept permet notamment de penser un statut des experts dans le processus délibératif et décisionnel qui ne soit pas une pure exception à la règle démocratique.Participations, 2013, Juliette Roussin (Cairn.info)

Ne fait-elle pas bon marché de la règle démocratique et des valeurs privilégiées par le corps social selon les procédures consacrées ?Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1998, François Ost (Cairn.info)

Bien avant ces supposés printemps ou automne, la science politique comparative a tenté de rendre compte des modes d'ajustement des régimes de pluralisme limité à la règle démocratique.Critiques internationales, 2006, Michel Camau (Cairn.info)

Il me semble que c'est une règle démocratique normale.Europarl

Quand l'auteur s'immisce dans la conversation, sous la forme d'un princeps sermonis qui est son porte-parole, la structure hiérarchique supplante la règle démocratique de la première partie du siècle.Revue d'Histoire Littéraire de la France, 2011, VÉRONIQUE MONTAGNE (Cairn.info)

Or, cela implique nécessairement un abandon de la règle démocratique majoritaire relative à la détermination et l'application de la règle démocratique.Cités, 2011, Otto Pfersmann (Cairn.info)

En vertu d’une veille règle démocratique, il est normal que celui qui paie puisse au moins prendre part au processus décisionnel.Europarl

La nécessité d'obtenir l'accord du roi pour la définition du programme gouvernemental constitue une entorse à la règle démocratique.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2012, Omar Bendourou (Cairn.info)

Elle correspond à l'avènement d'un ordre unipolaire dans lequel la règle démocratique est devenue la norme universelle.Critiques internationales, 2006, Michel Camau (Cairn.info)