remporter + procès

En 1984, les historiens remportèrent un procès en troisième appel contre le ministère, accélérant l'amélioration des manuels dès 1986 pour la période 1937-1945 puis pour le fait colonial.Matériaux pour l'histoire de notre temps, 2007, Arnaud Nanta (Cairn.info)

Si les associations de victimes remportaient leur procès, les conséquences pourraient être très graves pour le pays.Les cahiers de la justice, 2010, Kora Andrieu (Cairn.info)

Le but premier des chirurgiens est de parvenir à trancher dans le vif, celui des avocats de remporter le procès, non de faire souffrir les infirmières et les assistantes.Revue de psycholigie clinique et projective, 2006, Pascale Molinier (Cairn.info)

Nous observons en effet que les avocats tendent à fournir un effort plus faible, sous la règle anglaise, lorsque la probabilité de remporter le procès est a priori faible.Revue économique, 2020, Yannick Gabuthy, Emmanuel Peterle, Jean-Christian Tisserand (Cairn.info)

L'auteur se niche là où jaillit le style : quand un ouvrage entier est jugé banal, le titre seul peut remporter un procès pour contrefaçon.Medium, 2014, Hélène Maurel-Indart (Cairn.info)

Il a remporté le procès après plusieurs appels de la décision par l'antenne.Critique internationale, 2018, Émilien Julliard (Cairn.info)