sénatus-consultes

De là résulte la nécessité de plusieurs modifications importantes dans les constitutions, sénatus-consultes et autres actes qui régissent cet empire.Napoléon Bonaparte (1769-1821)

Et dans les rares cas où l'on peut faire la comparaison avec des textes de sénatus-consultes, on n'observe pas de différence dans la façon de citer la nomenclature.Dialogues d'Histoire Ancienne, 2016, Robinson Baudry (Cairn.info)

Les autres sénatus-consultes sont, quant à eux, voulus comme des règles intangibles.Napoleonica. La Revue, 2010, Clémence Zacharie (Cairn.info)

En effet, pour les autres sénatus-consultes, elle est partagée.Parlement[s], 2008, Francis Choisel (Cairn.info)

Il était chargé aussi de rédiger les sénatus-consultes organiques.Adolphe Thiers (1797-1877)

S'y ajoutent, toujours dans les sénatus-consultes, les références au magistrat qui est à l'origine du sénatus-consulte, dont l'évolution est parallèle, mais distincte.Dialogues d'Histoire Ancienne, 2016, Robinson Baudry (Cairn.info)

Eh bien, mais à cette époque la loi n'était plus votée dans les comices populaires, elle se faisait à coups de sénatus-consultes ; est-ce cela que vous voulez ?Maurice Joly (1829-1878)

Ni la plèbe n'obéissait aux sénatus-consultes, ni les patriciens aux plébiscites.Numa Denis Fustel de Coulanges (1830-1889)

Puis vinrent tant de sénatus-consultes, par lesquels les cognats furent mis sur la ligne des agnats.Giambattista Vico (1668-1744), traduction Jules Michelet (1798-1874)

Il examine, dans les sénatus-consultes connus par les sources littéraires et épigraphiques, l'ordre dans lequel sont cités les sénateurs qui ont assisté à sa rédaction.L'Année épigraphique, 2014 (Cairn.info)