siégeront siègeront
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Phrases avec le mot siégeront
Combien de citoyens siégeront à ce conseil consultatif citoyen expérimental ?Brice BACQUET
L'influence peut également s'exercer par les magistrats, juges expérimentés qui guident de surcroît la conduite de l'audience et siégeront ensuite lors des délibérations aux côtés des jurés.Bulletin de psychologie, 2019, Catherine Esnard, Rafaele Dumas (Cairn.info)
D'application immédiate, pour les infractions non jugées, lesdits tribunaux siégeront dorénavant dans la composition des juridictions pénales de droit commun.Pouvoirs, 2011, Pierre Avril, Jean Gicquel (Cairn.info)
À compter de cette date et sans préjudice de modifications ultérieures de cet article, les commissions départementales d'aide sociale siégeront dans la composition résultant de la présente déclaration d'inconstitutionnalité.Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2011 (Cairn.info)
De cette décision découle alors la création des élections régionales, chargées d'élire les candidats qui siégeront aux conseils régionaux.Ça m'intéresse, 03/06/2021, « Quel est le mode de scrutin pour les élections régionales ? »
Les élus étudiants de l'assemblée désigneront ceux d'entre eux qui siégeront au conseil de direction.Revue du Nord, 2005, Jean-François Condette (Cairn.info)
À l'heure d'élire les députés français qui siégeront au parlement européen, quel est le bilan de l'activité des élus sortant pour la période 2019-2024 ?Erwan ALIX, Fabien CAZENAVE
Soyons donc attentifs à ce que les élus qui siégeront dans cet organe exercent leur mandat politique en toute indépendance et avec fermeté.Europarl
Ses disciples siégeront à côté de lui sur des trônes.Ernest Renan (1823-1892)
Pour la majorité, la carrière parlementaire se fait donc dans ce cadre unique et seuls 25 % siégeront ensuite dans une seconde commission et 3 % dans une troisième.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Benjamin Morel (Cairn.info)
Les élus concernés siégeront donc jusqu'en 2013.Revue Française de Droit Constitutionnel, 2003, François Robbe (Cairn.info)
Et pour la première fois depuis quarante ans, des opposants siégeront au conseil municipal.Angélique CLERET
Mais ils ne siégeront pas tous les deux au conseil, ce dernier ne s'étant pas présenté cette fois-ci.Antonin LE BRIS
Un comité de pilotage sera mis en place, dans lequel siégeront trois vice-présidents de la communauté de communes, quinze autres élus et deux habitants.Paul GRISOT
Avec une particularité : les nouveaux élus siégeront pour trois ans au lieu de six.Jean-Marcel BOUDARD
Aux côtés du président et de deux juges du tribunal criminel, siégeront trois militaires et deux civils (généralement des défenseurs officieux).Annales historiques de la Révolution française, 2007, Xavier Rousseaux (Cairn.info)
La sélection des personnes qui siégeront au comité consultatif a un effet non négligeable sur l'efficacité de cette instance.Gestion, 2019, Cinthia Duclos, Camille Bérubé-Lepage, Élisabeth Lachance (Cairn.info)
Un résultat qui doit interpeller les élus qui siégeront au conseil départemental.Guillaume ROBELET
Ils siégeront au conseil des ministres de lundi matin.Yves-Marie ROBIN
Crise sanitaire oblige, seuls une vingtaine de conseillers régionaux sur les 83 siégeront, vendredi, dans l'hémicycle.Christel MARTEEL
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Phrases avec le mot siègeront
Un comité des usagers sera créé dès l'ouverture, où siègeront les principaux partenaires et services du projet.Gérontologie et société, 2011, Anne Poudret (Cairn.info)
Dans les entreprises à l'implantation sectorielle ou territoriale plus étroite, le processus électoral peut être plus direct pour désigner les représentants des sociétaires qui siègeront au conseil d'administration.Revue management et avenir, 2008, Denis Malherbe (Cairn.info)
Enfin une autre partie du texte prévoit que deux représentants des associations d'usagers siègeront dans les conseils d'administration des établissements.Journal de Droit de la Santé et de l'Assurance Maladie, 2022, Nicolas Brun, Pierre Lascoumes (Cairn.info)
Dans l'un comme dans l'autre, les membres siègeront à titre individuel et non comme délégué d'une juridiction.La chaîne d'union, 2006, Paul Gourmelen (Cairn.info)
Les nouveaux députés français siègeront pendant 4 ans, soit plus de 80 % du mandat.Europarl
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