simple renseignement

Traditionnellement, les réponses ministérielles sont réputées avoir la valeur d'un simple renseignement.Civitas Europa, 2021, Pierre-Olivier Rigaudeau (Cairn.info)

Ce n'est qu'en matière pénale qu'il continue à n'avoir valeur que de simple renseignement.Le Droit Ouvrier, 2014, Daniel Boulmier (Cairn.info)

L'absence de valeur probante signifie désormais non que les résultats d'analyse valent encore à titre de simple renseignements, mais qu'ils sont nuls.RSC, 2011, Coralie Ambroise-Castérot (Cairn.info)

Sauf en matière pénale où elles n'ont valeur que de simples renseignements, ces constatations font foi jusqu'à preuve contraire.Le Droit Ouvrier, 2012, Daniel Boulmier (Cairn.info)

En pratique, au cœur du magasin, les étudiants se tiennent prêts à fournir un simple renseignement ou à accompagner des clients durant toute la durée de leurs courses.Ouest-France, Aurélie DUPUY, 02/08/2022

L'appréciation de ce qu'est une aide dans les démarches est très large, elle peut aller du simple renseignement à beaucoup plus.La nouvelle revue de l'adaptation et de la scolarisation, 2009, Daniel Bredoux (Cairn.info)

Cette mission peut dans certains cas aller au-delà du simple renseignement pour emprunter la forme d'une diversion.Guerres mondiales et conflits contemporains, 2006, Joseph Vincent Ntuda Ebode (Cairn.info)

Une réservation prend plus de temps que de simples renseignements.Cahiers du Genre, 2003, Maria Bernardete Ferreira de Macêdo (Cairn.info)

Ce simple renseignement valait tout un discours.Eugène Chavette (1827-1902)