sous-amendements

À ces amendements se sont naturellement rajoutés des sous-amendements sémantiques.Pouvoirs, 2020, Jean Gicquel, Jean-Éric Gicquel (Cairn.info)

Les sous-amendements et ensuite les amendements étaient mis aux voix avant la question principale.Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2014, Christophe Pouzieux (Cairn.info)

Et on voit mal le gouvernement, en cours de discussion, demander systématiquement des rectifications d'amendements ou déposer des sous-amendements de forme.Pouvoirs, 2014, Michel Taly (Cairn.info)

Elle a également envoyé suite à cette analyse des amendements rectificatifs, des contre-amendements et des sous-amendements.Revue Juridique de l'Environnement, 2010, Raymond Léost, Morgane Piederrière (Cairn.info)

Las pour les défenseurs de cette proposition, deux sous-amendements ont ensuite été adoptés par les membres de la commission.Capital, 20/06/2019, « Immobilier : les vendeurs de passoires énergétiques bientôt taxés ? »

En effet, à partir d'1h du jour suivant, il est possible de présenter des amendements, et 1h avant le vote de la motion pour les sous-amendements.Civitas Europa, 2021, Adriano Evangelisti (Cairn.info)

La commission ne dut voter que sur les quelque 400 sous-amendements à cet amendement afin de les rejeter.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2016, Mathias El Berhoumi, John Pitseys, d’Alexandra Woelfle (Cairn.info)

Deux sous-amendements sont déposés, dont un est adopté, un autre retiré.Revue du Nord, 2018, Christophe Bellon (Cairn.info)

Mais ces sénateurs pouvaient d'autre part présenter des amendements et des sous-amendements, retardant ainsi le vote du texte.Civitas Europa, 2021, Adriano Evangelisti (Cairn.info)

En tout état de cause, ces délais ne s'appliquent pas aux sous-amendements.Pouvoirs, 2009, Pierre Avril, Jean Gicquel (Cairn.info)