successibles

Le droit successoral prétorien, qui ouvrait une vocation successorale aux cognats, fixa à cet ultime parent la limite des collatéraux successibles.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2007, Yan Thomas (Cairn.info)

Le débiteur bordelier était de plus sujet à une foule de gênes dans sa propriété ; quelquefois le seigneur pouvait en hériter, bien qu'il y eût des héritiers successibles.Alexis de Tocqueville (1805-1859)

Leur démonstration s'arrête donc sur la manière dont doit être compris l'ordre de préférence des successibles, et notamment la préséance du garçon sur la fille.Annales, 2012, Sylvie Steinberg (Cairn.info)

Le droit successoral prétorien fixait la limite des collatéraux successibles au septième degré.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2007, Yan Thomas (Cairn.info)

Enfin, les funérailles se retrouvent au cœur de nombreux conflits entre successibles.Hypothèses, 2006, Aurélie Damet (Cairn.info)

On y recourt aussi à des substitutions qui règlent l'ordre des successibles par décision du testateur sur plusieurs générations.Annales, 2012, Sylvie Steinberg (Cairn.info)

Il s'agit, pour les héritiers, de choisir deux co-liquidateurs chargés de dresser la liste des biens et des successibles.Politique africaine, 2016, Sophie Andreetta (Cairn.info)

La loi va alors désigner les successibles et déterminer la quotité de leurs droits successoraux.Recherches familiales, 2020, Marine Monteil (Cairn.info)

La situation de l'agnatus proximus, qui forme la seconde classe de successibles, à défaut de sui, est différente.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1981, G. Hanard (Cairn.info)