successibles
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Pluriel de successible ( adjectif )
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Sentences with the word successibles
Surtout, elle permet d'augmenter sensiblement le nombre de successibles.Revue critique de droit international privé, 2014, Ilaria Pretelli (Cairn.info)
Il ne définit pas qui est l'héritier, ne fixe pas de rang de priorité et ne règle pas l'hypothèse d'éventuels conflits en cas de pluralité de successibles.Réseaux, 2018, Lucien Castex, Edina Harbinja, Julien Rossi (Cairn.info)
Malgré cette reconnaissance, l'enfant naturel incestueux sera maintenu dans la zone d'inexistence juridique et par conséquent ne pourra être compté parmi les successibles.Revue de la recherche juridique, 2021, Dieunedort Nzouabeth (Cairn.info)
Ces règles successorales interrogent, là encore, le juriste français sensible à l'égalité totale entre les successibles.Cahiers poitevins d'histoire du droit, 2016, Hamid Al Mahmoud, Adrien Lauba (Cairn.info)
Le débiteur bordelier était de plus sujet à une foule de gênes dans sa propriété ; quelquefois le seigneur pouvait en hériter, bien qu'il y eût des héritiers successibles.Alexis de Tocqueville (1805-1859)
Elle permet au gratifié de renoncer partiellement à son émolument au profit des autres successibles sans pour autant pouvoir constituer une libéralité à leur égard.Revue Internationale du Patrimoine, 2022, Rémi Blondelle (Cairn.info)
La certification des actions de la société familiale permet d'atteindre différents objectifs dans l'intérêt tous les successibles, dans ce cas.Revue internationale du patrimoine, 2021, Philippe de page (Cairn.info)
Or, le rappel dépend de la seule volonté du rappelant, qui n'est pas obligé de rappeler tous les successibles situés à un même degré.Droits, 2022, Marta Peguera Poch (Cairn.info)
Le droit successoral prétorien fixait la limite des collatéraux successibles au septième degré.Annales. Histoire, Sciences Sociales, 2007, Yan Thomas (Cairn.info)
Il faudra bien entendu apprécier l'impact fiscal de la donation ou de la succession des certificats, selon le domicile fiscal des parties (donateur/donataire ou défunt/successibles).Revue Internationale Du Patrimoine, 2020, François Derème (Cairn.info)
Dans ce cadre, il recueille une quotité variable selon la présence et la qualité d'autres successibles éventuels.Revue internationale du patrimoine, 2019, Frédéric Frisch, Lionel Faye (Cairn.info)
Il s'agit, pour les héritiers, de choisir deux co-liquidateurs chargés de dresser la liste des biens et des successibles.Politique africaine, 2016, Sophie Andreetta (Cairn.info)
D'où le principe d'une délivrance en nature aux successibles qui se portent héritiers.Tribonien, 2021, Marta Peguera Poch (Cairn.info)
Les autres successibles peuvent aussi y trouver un intérêt.Revue internationale du patrimoine, 2021, Philippe de page (Cairn.info)
Enfin, les funérailles se retrouvent au cœur de nombreux conflits entre successibles.Hypothèses, 2006, Aurélie Damet (Cairn.info)
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