supplétif
Définition
Synonymes
Exemples
Phrases avec le mot supplétif
Cette situation est probablement le produit d'un laisser-aller qui a favorisé la prolifération d'un personnel supplétif très varié, s'adonnant à ces pratiques autorétributrices.Politique africaine, 2001, Mahaman Tidjani Alou (Cairn.info)
Il est, à ce propos, à remarquer qu'au cours de la matinée, aucun ancien supplétif ne prend la parole.Communications, 2017, Giulia Fabbiano (Cairn.info)
Un mois et demi après, avec du recul, pensent-ils que c'est un simple supplétif ou un moyen efficace ?Ouest-France, Jean-Loïc GUERIN, 21/05/2020
Comme le démontre le graphique n° 2, l'effectif moyen des commerciaux supplétifs est très variable selon les prestataires de vente.Revue management et avenir, 2007, Erick Leroux, Jean-Marie Peretti (Cairn.info)
Il faudra réfléchir à la façon de rappeler les parents à leur responsabilité, autrement que sur le mode supplétif ou rétorsif.Journal Français de Psychiatrie, 2007, Corinne Tyszler (Cairn.info)
Or, il y a un débat sur les mentions obligatoires devant figurer sur ces jugements supplétifs : doivent-ils indiquer les mêmes informations qu'un acte dressé le jour de la naissance ?Ouest-France, 19/07/2021
Son rôle ne doit être et ne peut être que supplétif.Charles Turgeon (1855-1934)
Une directive avec des dispositions impératives, mais également, en ce qui concerne les délais de paiements euxmêmes, des règles de droit supplétif.Europarl
D'autant que l'armement de ces supplétifs reste médiocre, toujours en raison de la crainte de le voir passer à l'ennemi.Inflexions, 2017, Frédéric Médard (Cairn.info)
Le parquet a délivré un réquisitoire supplétif, un document qui permet aux enquêteurs d'élargir l'enquête à d'autres dossiers qui pourraient être en lien avec cette affaire.Ouest-France, 28/09/2018
Lorsque l'enfant n'est pas déclaré dans le délai légal après la naissance, le tribunal établit un jugement supplétif.Ouest-France, 19/07/2021
Cet accord de circonstance ne permet donc pas au régime de se mêler des questions sécuritaires dans la région autre que l'offensive turque et de ses supplétifs djihadistes.Ouest-France, Sylvain MERCADIER, 01/11/2019
Désormais, la législation prévoit un délai supplétif de 30 jours qui peut faire l'objet d'une négociation entre les parties, sans pouvoir dépasser 45 jours.Revue internationale de droit économique, 2014 (Cairn.info)
Deux hypothèses dans lesquelles les juridictions se donnent un pouvoir constituant supplétif, peuvent être envisageables.Revue française de droit constitutionnel, 2017, Séverin Andzoka Atsimou (Cairn.info)
Dans cette nouvelle architecture, l'accord de branche se trouve relégué à un rôle supplétif.La Revue de l'Ires, 2016, Noélie Delahaie, Catherine Vincent (Cairn.info)
Ou leurs supplétifs socialistes qui ont, dans cette enceinte, le culot de nous asséner leurs valeurs ?Europarl
Le parquet avait pris un réquisitoire supplétif après les révélations de deux femmes lui reprochant son harcèlement.Ouest-France, 07/10/2020
Ils n'acceptent que du supplétif.Europarl
En d'autres termes, tout comme les forces de police, les militaires américains et leurs supplétifs agissent en maintien d'un ordre qu'ils créent simultanément.Politique américaine, 2011, Stéphane Taillat (Cairn.info)
L'accès à une meilleure certitude et à une efficacité conduit souvent au retour aux modèles classiques (supplétif ou même simplement prescriptif).Sève, 2003, Pierre Lascoumes (Cairn.info)
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