usage frauduleux
exemples
Phrases avec le mot usage frauduleux
Ces faveurs sont surveillées, elles sont parfois ôtées en cas d'usage frauduleux.Association la Revue nouvelle, 2020, Jean François (Cairn.info)
Reste la possibilité que le dépositaire de cette espèce de mission détourne le bien et en fasse un usage frauduleux.Hermès, 2021, Paul-Laurent Assoun (Cairn.info)
Une veille sur votre nom dans un moteur de recherche peut aussi être précieuse pour pister des usages frauduleux en ligne.Ouest-France, Valérie PARLAN, 09/02/2021
Il recense les plaintes déposées pour escroqueries et abus de confiance, usages frauduleux de chèques et de cartes bancaires, et différents types de faux.Ouest-France, Gaëlle FLEITOUR, 11/06/2022
Il retire temporairement la faculté de correspondre en cas d'usage frauduleux (art.23).Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 1988, Martine Bourmanne (Cairn.info)
Est-ce une méprise sur la véritable nature sémiotique des images ou un usage frauduleux de leur indicialité ?Télévision, 2021, Marie-France Chambat-Houillon (Cairn.info)
La part des usages frauduleux, favorisés par l'anonymat qu'il permet, est difficile à quantifier.Alternatives Economiques, 2013, Sandra Moatti (Cairn.info)
Les raisons données par les parents qui font cet usage frauduleux du certificat médical est la lenteur de la justice et l'incertitude d'avoir réparation.Sciences et Actions Sociales, 2019, Opadou Koudou, Hermann Crizoa, Magnatié De Serifou (Cairn.info)
Il lui est également reproché quatre escroqueries, les usages frauduleux des cartes bancaires volées.Ouest-France, Nicolas GOINARD, 01/07/2025
Les paiements à distance représentent la large majorité des usages frauduleux de cartes bancaires.Ouest-France, Arthur QUENTIN, 09/08/2024
Ces équipes pratiquent des vols sériels par effraction et à l'étalage, vols à la tire avec usage frauduleux de cartes bancaires volées et vols de véhicules ou d'accessoires auto.Sécurité globale, 2020, Jean-François Assal (Cairn.info)
Ces actes s'accompagnent bien sûr de l'usage frauduleux des cartes bancaires soutirées ou volées aux victimes.Sécurité globale, 2020, Xavier Raufer (Cairn.info)
S'il est difficile de trouver des informations publiques sur le sujet, le fait est qu'une série d'indices convergents semble attester de la prégnance de cet usage frauduleux des transferts.Marché et organisations, 2016, Manuel Schotte (Cairn.info)
Loin d'apaiser, l'usage frauduleux de la liberté d'expression ne peut qu'attiser les haines.Ouest-France, Jean-François Bouthors, 19/09/2012
Et pourchasser dans les copies l'usage frauduleux du copier-coller ?Association la Revue nouvelle, 2016, Jean-Claude Crespy (Cairn.info)
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