usage normal
exemples
Phrases avec le mot usage normal
Défaut du produit et usage normal ou raisonnablement prévisible.Forum de l'assurance, 2022, Marie-Hélène de Callataÿ (Cairn.info)
Pour la garantie légale ou des vices cachés, il faut que le défaut soit grave et qu'il empêche l'usage normal du véhicule.Ouest-France, Théo LECLERC, 18/03/2024
Les abus commis sur les enfants impliquent d'une certaine façon qu'il existe un usage normal que l'on peut faire des enfants et des femmes.Europarl
Autrement dit, l'état d'usure qui résulte du temps ou de l'usage normal et qui ne peut donc être reproché aux locataires.Capital, 02/06/2016, « Pourquoi le nouvel état des lieux ne va pas simplifier… »
La réduction du droit à son usage normal apparaît en définitive comme une forme de réparation en nature.Revue internationale du patrimoine, 2022, Philippe De Page, Renaud Thüngen (Cairn.info)
D'où à nouveau ce défi pour la pensée : où se situe la différence entre un tel usage normal des stéréotypes et la langue de bois ?Hermès, 2010, Jacques Dewitte (Cairn.info)
Ce salarié a fait un usage normal de sa liberté d'expression en qualité de salarié.Le Droit Ouvrier, 2013, Arnaud Mazières (Cairn.info)
Le contexte marchand dans lequel le contenu est utilisé est considéré par certains comme déterminant un usage commercial, et par d'autres comme relevant d'un usage normal et non strictement commercial.Documentaliste-Sciences de l'information, 2011, Michèle Battisti, Anne-Laure Stérin, Olivier Iteanu (Cairn.info)
En effet, celle-ci doit s'intéresser à l'addiction, mais aussi aux problèmes d'excès et d'abus en référence à ce qui serait un usage normal.Adolescence, 2012, Marc Valleur (Cairn.info)
J’aurais pensé que l’usage normal prévoyait qu’un orateur de chaque commission ait la possibilité de faire valoir le point de vue de ladite commission.Europarl
Sa connaissance supposée du produit résulte uniquement de son usage normal.Décisions Marketing, 2012, Catherine Viot (Cairn.info)
Certaines personnes passent d'un usage normal à une mauvaise habitude puis à une véritable dépendance.Cerveau et Psycho, 2018, Stéphanie Bertholon-Allagnat, Bénédicte Salthun-Lassalle (Cairn.info)
Après cette expérience, la vingtaine d'habitants impliqués n'a pas repris un usage normal de l'automobile, sauf un médecin devant assurer des gardes de nuit.Responsabilité et environnement, 2008, Cyria Emelianoff (Cairn.info)
Le tribunal a rappelé que le vice peut être fonctionnel s'il rend la chose inapte à son usage normal ou à sa destination normale.Forum de l'assurance, 2020, Charles-Édouard Lambert (Cairn.info)
Avec un usage normal, la marge d'erreurs est rare.Ouest-France, Élisabeth MONTAUFRAY-BUREAU, 20/09/2025
Tous les objets environnants sont susceptibles d'être extraits du contexte de leur usage normal et insérés dans une nouvelle relation.Nouvelles questions féministes, 2005, Elsa Dorlin, Grégoire Chamayou (Cairn.info)
Il a été constaté que la dynamique entre usage normal et déviant constitue une source d'innovation et de créativité.Marché et organisations, 2017, Gwenaëlle Lacoste-Privat (Cairn.info)
Celle-ci doit, en principe, être restituée après son usage normal sans avoir subi d'altération.Revue Juridique de l'Environnement, 2016, Sandrine Drapier (Cairn.info)
Nous sommes confrontés à ces questions de transition dès que nous prenons conscience que tout dispositif cognitif, dans son usage normal, existe pour une fonction.Langages, 2016, Jean-Louis Dessalles (Cairn.info)
Le juge européen a assoupli l'obligation d'épuisement des voies de recours internes, la limitant à celle de faire un usage normal des recours utiles.Revue du droit public, 2009, Frédéric Sudre (Cairn.info)
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