verser + subvention

Les deux sociétés qui exploitent les carrières versent des subventions à la commune et aux associations locales.Ouest-France, Pauline DUMORTIER, 09/11/2023

On peut se demander si des groupes privés peuvent verser des subventions à une commune ?Ouest-France, Pauline DUMORTIER, 09/11/2023

Le roi n'a, de plus, jamais versé la subvention de 350 000 lt promise alors.Histoire et Mesure, 2013, Nicolas Lyon-Caen (Cairn.info)

Pour y parvenir, il est important que nous facilitions l'accès des agriculteurs européens aux prêts bancaires à des conditions favorables, et que nous versions des subventions aux agriculteurs.Europarl

L'association doit fournir à l'organisme public qui a versé la subvention un compte rendu financier prouvant l'affectation de cette somme.Capital, 09/02/2021, « Subventions versées aux associations : montant et conditions »

On est en droit de supposer que des firmes différentes procureront des avantages de niveaux différents à la juridiction qui verse des subventions.Revue de l'OCDE sur le droit et la politique de la concurrence, 2004, Darryl Biggar (Cairn.info)

Il s'agit d'un compromis efficace et les citoyens ne comprendraient pas que nous continuions à verser des subventions comme par le passé.Europarl

Nous les interdisons parce que la production est suffisante ou, mieux encore, parce que si quelqu'un veut verser des subventions de lui-même, il peut le faire.Europarl

En versant une subvention, et en mettant à disposition les équipements de la commune.Ouest-France, Malika MEROUARI, 11/07/2019

Il stipulait que le gouvernement verserait des subventions aux missionnaires, comme à des fonctionnaires publics.Histoire et missions chrétiennes, 2010, Sandra Duarte (Cairn.info)