violer + accord

Même si l'on manque d'informations sur les mouvements exacts des troupes russes, on peut sans peine conclure qu'ils ont violé les accords de 1997.politique étrangère, 2015, Jean-Baptiste Jeangène Vilmer (Cairn.info)

Chaque participant partage des sentiments de frustration, car un membre masculin du groupe a violé l'accord commun de rester sur place et est rentré chez lui pour la nuit.Le Coq-héron, 2014, Ildikó Erdélyi (Cairn.info)

Le régime nord-coréen est en effet un adepte des provocations et a violé plusieurs accords par le passé.Politique étrangère, 2021, Rémy Hémez (Cairn.info)

En effet, une partie peut tenter de violer l'accord exclusif d'élection de for en saisissant un autre for que celui choisi.Revue des procédures, 2022, Zohra Mchirgui (Cairn.info)

Mais très vite, les militants ont violé cet accord et les hostilités ont recommencé une fois de plus dans la région, entre les forces de sécurité et les militants.Les Cahiers de l'Orient, 2010, Mansur Khan Mahsud (Cairn.info)

Les deux parties s'accusent mutuellement de violer les accords signés, en quoi elles n'ont peut-être pas tout à fait tort.Europarl

Ce dernier a précédemment été débouté d'une deuxième plainte, déposée auprès d'un tribunal de première instance, selon laquelle la femme aurait violé un accord visant à améliorer leur relation.Ouest-France, Emile BENECH, 04/02/2023