brevet + couvrir
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Sentences with the word brevet + couvrir
En 1987, le droit de propriété intellectuelle entre dans le règne animal avec l'octroi d'un brevet couvrant une huître polyploïde, suivi d'un premier brevet sur un mammifère.Économie et Prévision, 2001, Maurice Cassier(*), Dominique Foray(**) (Cairn.info)
Après cette date, sous pression internationale, le brevet couvre désormais les procédés et les médicaments.Monde en développement, 2012, Samira Guennif (Cairn.info)
Un brevet couvre seulement une partie des coûts éventuels, résultant des travaux de recherche.Europarl
Avant 1945, les brevets couvrent les procédés et les produits.Monde en développement, 2012, Samira Guennif (Cairn.info)
Les laboratoires pharmaceutiques déposent donc de grandes quantités de brevets couvrant notamment de nouvelles molécules susceptibles d'être à l'origine de médicaments.Revue française de gestion, 2005, Yves Bonhomme, Pascal Corbel, Jihane Sebai (Cairn.info)
Les brevets couvrant des plantes transgéniques confèrent à leur titulaire une protection particulièrement étendue.Revue Internationale d'Intelligence Économique, 2013, Rose-Marie Borges (Cairn.info)
Ce brevet couvre non seulement les cellules sanguines en question, mais aussi l'usage thérapeutique qui peut en être fait.Europarl
Ces brevets couvraient les méthodes de préparation de nouvelles classes de médicaments comme les hormones ou les sulfamides à la fin des années 1930.Entreprises et histoire, 2004, Maurice Cassier (Cairn.info)
Il est donc vital du point de vue économique, et socialement équitable, d'assurer une protection juridique des brevets couvrant l'invention et la réalisation d'idées et de produits novateurs.Europarl
Il est dès lors fréquent que de très nombreux brevets couvrent un seul produit.Innovations, 2011, Paul Bouvier-Patron (Cairn.info)
Le développement est ensuite extrêmement rapide, facilité par le fait que le cern décide de mettre gratuitement à la disposition du monde entier les brevets couvrant cette innovation.Le débat, 2010, Pascal Griset (Cairn.info)
Dans certains cas, un seul brevet couvre de nombreuses innovations (notamment quand la surface est trop étendue ou bien lorsque le brevet protège des connaissances génériques).Économie et Prévision, 2001, Maurice Cassier(*), Dominique Foray(**) (Cairn.info)
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