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brevet + couvrir

examples

Sentences with the word brevet + couvrir

Les brevets couvrant des plantes transgéniques confèrent à leur titulaire une protection particulièrement étendue.Revue Internationale d'Intelligence Économique, 2013, Rose-Marie Borges (Cairn.info)
Ces brevets couvraient les méthodes de préparation de nouvelles classes de médicaments comme les hormones ou les sulfamides à la fin des années 1930.Entreprises et histoire, 2004, Maurice Cassier (Cairn.info)
Il est donc vital du point de vue économique, et socialement équitable, d'assurer une protection juridique des brevets couvrant l'invention et la réalisation d'idées et de produits novateurs.Europarl
Un brevet couvre seulement une partie des coûts éventuels, résultant des travaux de recherche.Europarl
En 1987, le droit de propriété intellectuelle entre dans le règne animal avec l'octroi d'un brevet couvrant une huître polyploïde, suivi d'un premier brevet sur un mammifère.Économie et Prévision, 2001, Maurice Cassier(*), Dominique Foray(**) (Cairn.info)
Ce brevet couvre non seulement les cellules sanguines en question, mais aussi l'usage thérapeutique qui peut en être fait.Europarl
Il est dès lors fréquent que de très nombreux brevets couvrent un seul produit.Innovations, 2011, Paul Bouvier-Patron (Cairn.info)
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definition

brevet nom masculin

couvrir verbe transitif

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