brevet + couvrir

Un brevet couvre seulement une partie des coûts éventuels, résultant des travaux de recherche.Europarl

En 1987, le droit de propriété intellectuelle entre dans le règne animal avec l'octroi d'un brevet couvrant une huître polyploïde, suivi d'un premier brevet sur un mammifère.Économie et Prévision, 2001, Maurice Cassier(*), Dominique Foray(**) (Cairn.info)

Il est dès lors fréquent que de très nombreux brevets couvrent un seul produit.Innovations, 2011, Paul Bouvier-Patron (Cairn.info)

Ces brevets couvraient les méthodes de préparation de nouvelles classes de médicaments comme les hormones ou les sulfamides à la fin des années 1930.Entreprises et histoire, 2004, Maurice Cassier (Cairn.info)

Ce brevet couvre non seulement les cellules sanguines en question, mais aussi l'usage thérapeutique qui peut en être fait.Europarl

Les brevets couvrant des plantes transgéniques confèrent à leur titulaire une protection particulièrement étendue.Revue Internationale d'Intelligence Économique, 2013, Rose-Marie Borges (Cairn.info)

Il est donc vital du point de vue économique, et socialement équitable, d'assurer une protection juridique des brevets couvrant l'invention et la réalisation d'idées et de produits novateurs.Europarl