constitution

Establissement, reglement qui se fait par ordonnance de Princes ou de Superieurs. Les Constitutions des Empereurs sont dans le corps du Droit Romain ; celles de l'Eglise dans le corps du Droit Canon. Les Fondateurs des Ordres Religieux ont fait approuver par les Papes les Constitutions, les regles de leur Ordre.En termes de Pratique, on dit, Appeller quelqu'un en constitution de nouveau Procureur, pour dire, l'obliger à mettre un Procureur en cause, au lieu d'un deffunt. Le Droit a estably dans les contracts la formule de constitution de precaire, qu'on appelle aussi constitut.CONSTITUTION, est aussi un establissement, une creation d'une rente, d'une pension, d'une charge, d'une servitude sur son bien, sur son heritage. Quelque ancienne que soit la constitution d'une servitude, il en faut rapporter le tiltre. La constitution d'une pension sur un Benefice doit estre approuvée par le Pape.On appelle absolument & par excellence, constitutions, les rentes creées à prix d'argent. Un Marchand perd son credit sur la place, quand il met son bien en constitutions. Tout le bien de ce bourgeois est en constitutions.CONSTITUTION, signifie encore, Assemblage de plusieurs parties pour faire la composition d'un tout. Nous voyons encore le monde comme il estoit dans sa premiere constitution : sa constitution ne peut provenir que d'une sagesse infinie. On dit en ce sens, qu'un homme est de bonne constitution, lors qu'il est composé de parties saines & robustes, qu'il endure le froid, le chaud, sans en estre incommodé.CONSTITUTION, signifie aussi l'ordre & l'arrangement, la disposition des choses. Les Astronomes ont trouvé huit ou dix systemes ou constitutions du monde, selon lesquelles ils expliquent tous les phenomenes. L'horoscope n'est autre chose que la disposition, la constitution du Ciel à un certain point requis. Ce Poëme n'est pas excellent pour les vers, mais sa constitution, son oeconomie est excellente.