procédure + aboutir
examples
Sentences with the word procédure + aboutir
Simplement, notent les auteurs, il était probable – un mot affectionné par eux – que la procédure aboutisse et qu'elle aboutisse à une destitution.Droits, 2012, Julien Boudon (Cairn.info)
Cette dernière procédure aboutit à un mandat d'arrêt international à l'encontre de l'ex-ministre en août 2013.Les Cahiers de l'Orient, 2014, Soraya Djermoun (Cairn.info)
Cette procédure aboutira à la condamnation du jeune homme.Cliniques, 2014, Marie-Agnès Languette, Francis Katchadourian (Cairn.info)
Si la procédure aboutit, les travaux devraient débuter au début du mois d'octobre, pour une durée d'environ un mois.Ouest-France, Alexis VIGNAIS, 05/08/2024
Si ces deux procédures aboutissent au même résultat dans le cadre galiléen, tel n'est plus le cas dans le cadre einsteinien.Le genre humain, 2010, Jean-Marc Lévy-Leblond (Cairn.info)
Si la procédure aboutit favorablement, la vente sera annulée, et des dommages et intérêts pourront également être perçus.Ça m'intéresse, 24/07/2019, « Peut-on vendre une voiture sans contrôle technique ? »
La procédure aboutit à l'identification de quatre classes productives distinctes.Revue d'économie industrielle, 2022, Lara Abdel Fattah, Mounir Amdaoud (Cairn.info)
Bien que la procédure aboutisse rarement, elle permet à des députés d'accroître leur visibilité, notamment vis-à-vis de leurs électeurs.Hérodote, 2017, Nathalie Brack, Olivier Costa (Cairn.info)
Et si la procédure aboutissait à un acquittement après plus de deux ans de détention provisoire ?Les cahiers de la justice, 2012, Isabelle Rome (Cairn.info)
Toutefois, la procédure aboutissant au divorce peut être longue, et la durée calculée ici correspond à un maximum.Annales de démographie historique, 2020, Guy Brunet (Cairn.info)
La procédure aboutit à une expression moins directe de la volonté du peuple que dans le cas d'un référendum.Revue française d'histoire des idées politiques, 2013, Jean-Marie Denquin (Cairn.info)
La procédure aboutit soit à un jugement de condamnation, soit à l'inverse à une décision de relaxe ou d'acquittement.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, Muriel Giacopelli (Cairn.info)
L'autorité décide seule de l'élaboration du plan et instruit seule la procédure aboutissant à son adoption.Cahiers du GRIDAUH, 2014, Francis Haumont, France Guerenne, Nathalie van Damme (Cairn.info)
Dans la pratique, les deux tiers des procédures aboutissent actuellement à une liquidation.Alternatives Economiques, 2009, Marc Chevallier (Cairn.info)
Si la procédure aboutit, la mère garde son enfant auprès d'elle jusqu'à ce qu'il soit sevré, puis le père se charge de lui.Études théologiques et religieuses, 2016, Michèle Robert (Cairn.info)
Encore fallait-il que cette procédure aboutisse au prononcé de sanctions ordonnant le déplacement d'office des personnes mises en cause.Journal du Droit des Jeunes, 2009, Jean-Luc Rongé (Cairn.info)
Ils espèrent que la procédure aboutira rapidement, car nous savons tous qu'en termes de santé publique, il est nécessaire d'agir vite.Europarl
Si la procédure aboutit, l'acquéreur pourra recourir à la force publique pour faire évacuer les lieux.Ouest-France, Sounkoura-Jeanne DEMBÉLÉ, Ludovic LE SIGNOR, 27/06/2025
La démarche volontaire est assimilée dans son discours à une simple procédure aboutissant à l'obtention d'une carte.Population, 2007, Valérie Sala Pala (Cairn.info)
Cette longue procédure aboutit finalement à la relaxe de la moitié des inculpés.Le Mouvement Social, 2007, Clément Grenier (Cairn.info)
Show allCollapse
These examples come from external partner sites. They are selected automatically and are not reviewed by Le Robert. Find out more.
