procédure + aboutir
exemples
Phrases avec le mot procédure + aboutir
Si la procédure aboutit, la mère garde son enfant auprès d'elle jusqu'à ce qu'il soit sevré, puis le père se charge de lui.Études théologiques et religieuses, 2016, Michèle Robert (Cairn.info)
La procédure aboutit à une expression moins directe de la volonté du peuple que dans le cas d'un référendum.Revue française d'histoire des idées politiques, 2013, Jean-Marie Denquin (Cairn.info)
Dans la pratique, les deux tiers des procédures aboutissent actuellement à une liquidation.Alternatives Economiques, 2009, Marc Chevallier (Cairn.info)
Si la procédure aboutit favorablement, la vente sera annulée, et des dommages et intérêts pourront également être perçus.Ça m'intéresse, 24/07/2019, « Peut-on vendre une voiture sans contrôle technique ? »
Ils espèrent que la procédure aboutira rapidement, car nous savons tous qu'en termes de santé publique, il est nécessaire d'agir vite.Europarl
Simplement, notent les auteurs, il était probable – un mot affectionné par eux – que la procédure aboutisse et qu'elle aboutisse à une destitution.Droits, 2012, Julien Boudon (Cairn.info)
Si ces deux procédures aboutissent au même résultat dans le cadre galiléen, tel n'est plus le cas dans le cadre einsteinien.Le genre humain, 2010, Jean-Marc Lévy-Leblond (Cairn.info)
Bien que la procédure aboutisse rarement, elle permet à des députés d'accroître leur visibilité, notamment vis-à-vis de leurs électeurs.Hérodote, 2017, Nathalie Brack, Olivier Costa (Cairn.info)
La procédure aboutit à l'identification de quatre classes productives distinctes.Revue d'économie industrielle, 2022, Lara Abdel Fattah, Mounir Amdaoud (Cairn.info)
Cette dernière procédure aboutit à un mandat d'arrêt international à l'encontre de l'ex-ministre en août 2013.Les Cahiers de l'Orient, 2014, Soraya Djermoun (Cairn.info)
La démarche volontaire est assimilée dans son discours à une simple procédure aboutissant à l'obtention d'une carte.Population, 2007, Valérie Sala Pala (Cairn.info)
L'autorité décide seule de l'élaboration du plan et instruit seule la procédure aboutissant à son adoption.Cahiers du GRIDAUH, 2014, Francis Haumont, France Guerenne, Nathalie van Damme (Cairn.info)
Cette procédure aboutira à la condamnation du jeune homme.Cliniques, 2014, Marie-Agnès Languette, Francis Katchadourian (Cairn.info)
Encore fallait-il que cette procédure aboutisse au prononcé de sanctions ordonnant le déplacement d'office des personnes mises en cause.Journal du Droit des Jeunes, 2009, Jean-Luc Rongé (Cairn.info)
Et si la procédure aboutissait à un acquittement après plus de deux ans de détention provisoire ?Les cahiers de la justice, 2012, Isabelle Rome (Cairn.info)
Toutefois, la procédure aboutissant au divorce peut être longue, et la durée calculée ici correspond à un maximum.Annales de démographie historique, 2020, Guy Brunet (Cairn.info)
Si la procédure aboutit, les travaux devraient débuter au début du mois d'octobre, pour une durée d'environ un mois.Ouest-France, Alexis VIGNAIS, 05/08/2024
Cette longue procédure aboutit finalement à la relaxe de la moitié des inculpés.Le Mouvement Social, 2007, Clément Grenier (Cairn.info)
La procédure aboutit soit à un jugement de condamnation, soit à l'inverse à une décision de relaxe ou d'acquittement.Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2012, Muriel Giacopelli (Cairn.info)
Une affaire de divorce a été conclue par une décision de séparation de lit et, enfin, une autre procédure aboutit à l'injonction de réunion du couple.Annales de démographie historique, 2020, Katerina Konstantinidou (Cairn.info)
Afficher toutRéduire
Ces exemples proviennent de sites partenaires externes. Ils sont sélectionnés automatiquement et ne font pas l'objet d'une relecture par les équipes du Robert. En savoir plus.
