us

Vieux terme de Pratique, qui ne se dit qu'avec le mot de Coustume, dont il est le synonyme. C'est la maniere ordinaire d'agir qui a passé en force de loy. On se sert dans les contracts de cette clause generale, Pour en jouïr & disposer suivant les Us & Coûtumes des lieux, afin d'eviter la longueur des clauses qu'il faudroit stipuler en particulier. On dit aussi les Us & Coustumes des Eaux & Forests.US ET COUSTUMES de la mer, sont certaines maximes & usages dont on se sert sur la mer dans le commerce & dans la navigation, pour en regler les differends & la police. Ils consistent en trois sortes de Reglements. Les premiers s'appellent Jugements d'Oleron. Ils furents faits du temps de la Reyne Eleonor Duchesse de Guyenne, qui en fit faire les premiers projets à son retour de la Terre Sainte, sur les memoires qu'elle rapporta des Coûtumes du Levant, où le commerce étoit alors fort en vogue. Elle les nomma Rolles d'Oleron, à cause qu'elle habitoit dans cette Isle ; & ils furent augmentez par Richard Roy d'Angleterre son fils, vers l'an 1266. Les seconds furent faits par les Marchands de la ville de Visbuy en l'Isle de Gotland, qui signifie terre de Dieu, qui fut autrefois la ville la plus celebre pour le commerce, où toutes les nations de l'Europe avoient leurs quartiers, boutiques, fondiques ou magasins. Elle est maintenant détruite, & on trouve encore sous ses ruines des marques de ses richesses & de la magnificence de ses bastiments. Ces Reglements y furent dressez en langue Theutonique. Ils sont encore observez par tout le Nord. On n'en sçait pas la datte, mais il faut qu'ils soient posterieurs à l'an 1288. auquel cette ville fut ruinée pour la premiere fois, ayant été rétablie par le Roy de Suede Magnus. Les troisiémes furent faits par les Deputez des villes Hanseatiques vers l'an 1597. à Lubek. Ces trois pieces ont servi de modele pour faire les Ordonnances & Reglements pour la Marine, tant en France qu'en Espagne, sur lesquelles on a reglé depuis les contracts maritimes & la jurisdiction de la Marine ; & elles ont été compilées & commentées par Estienne Cleirac Advocat de Bourdeaux, sous le titre d'Us & Coustumes de la Mer.