amender + article

L'opportunité de revenir en arrière pour corriger ou amender des articles qui ne sont plus gravés dans le marbre modifie les contours de l'urgence plus qu'elle ne la fait disparaître.Revue française de sociologie, 2014, Olivier Pilmis (Cairn.info)

Elle rend le texte final du projet de loi après avoir amendé certains articles.Autrepart, 2018, Rhéa Eddé (Cairn.info)

Après le dépôt et le vote du rapport, le gouvernement devait encore, le 30 juillet 1980, amender certains articles de la loi.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1980, Jacques Brassinne (Cairn.info)

Sous la houlette de ses éditeurs, qui cooptent les rédacteurs et valident ou amendent les articles sollicités, ce sont ainsi certaines conceptions de la science qui sont engagées.Revue d'histoire des sciences, 2015, Hugues Chabot, Nicolas Breteil (Cairn.info)

Le gouvernement a annoncé son intention d'amender cet article.Europarl

Ce résultat aurait conduit à amender l'article 29 alinéa 4.Pouvoirs, 2001, Pierre Astié, Dominique Breillat, Celine Hiscock-lageot (Cairn.info)