bruits de voisinage

D'autres textes réglementaires concernent les bruits de voisinage et les bruits émis par des activités industrielles, artisanales ou commerciales ou par des établissements de loisirs et de sport.Actualité et dossier en santé publique, 2022, Denis Zmirou-Navier (Cairn.info)

Souvent cependant cette réduction des décibels s'accompagne d'une augmentation des plaintes liées aux bruits de voisinage devenus davantage gênants sans le masque du trafic.Espaces et sociétés, 2005, Henry Torgue (Cairn.info)

Une seconde remarque porte sur l'importance croissante des bruits de voisinage.Communications, 2012, Philippe Le Guern (Cairn.info)

Verbaliser aussi tout ce qui concerne les infractions aux codes de la santé publique ou de l'environnement, comme les bruits de voisinage.Ouest-France, Yasmine TIGOÉ, 05/09/2024

Sachez que ces éventuelles nuisances entrent dans le champ d'application du décret du 31 août 2006, relatif à la lutte contre les bruits de voisinage.Capital, 30/07/2020, « Climatiseur : attention aux règles (strictes) d’installation ! »

Que faire en cas de gêne occasionnée par des bruits de voisinage ?Natures Sciences Sociétés, 2005 (Cairn.info)

Une plage horaire autorisée par un arrêté préfectoral en date du 30 décembre 1999, relatif aux bruits de voisinage.Ouest-France, Audrey CAPITAINE, 15/05/2013

Chaque maire peut définir par arrêté les plages horaires durant lesquelles les activités générant des bruits de voisinage sont interdites.Annales des Mines - Responsabilité et environnement, 2021, Natalie Commeau, Philippe Bodénez (Cairn.info)