clarifier + procédure
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Phrases avec le mot clarifier + procédure
Je vous demande de clarifier la procédure que nous utilisons maintenant.Europarl
Il s'agit de clarifier la procédure de transmission (par exemple en cas de changement d'école) afin de respecter la confidentialité des données.Administration et Éducation, 2016, Rita Aupaix (Cairn.info)
En second lieu, elle clarifie la procédure des marchés publics dont la complexité est parfois à l'origine de contestations quant à la régularité des opérations (voir 4.2).Reflets et perspectives de la vie économique, 2009, Aurélien Accaputo, Laurent Bosquillon, Giuseppe Pagano (Cairn.info)
Si l'on veut développer les services d'enseignement du secteur privé, il convient de clarifier cette procédure et de définir des conditions d'accréditation précises pour la création de nouvelles institutions privées.Études économiques de l'OCDE, 2011 (Cairn.info)
Ces deux types d'échanges s'appuient sur l'observation des vidéos pour permettre aux acteurs de clarifier leurs procédures et d'exprimer certaines connaissances sur leur tâche et leur activité.Les Sciences de l'éducation - Pour l'Ère nouvelle, 2020, Géraldine Body, Christine Vidal-Gomel, Pascal Simonet (Cairn.info)
Il sera alors possible de clarifier les procédures de prise de décision, par le biais de textes d'application clairs et d'une désignation précise des autorités compétentes.Revue juridique de l'environnement, 2020, Li Zhang (Cairn.info)
L'expérimentateur a lu également les consignes à haute voix et a expliqué que les sujets pourraient lui poser toute question afin de clarifier la procédure de l'expérience.Revue économique, 2016, Bertrand Koebel, André Schmitt, Sandrine Spaeter (Cairn.info)
C'est la seule chose que je voulais dire pour clarifier la procédure, tout en précisant que le vote portera sur le fond.Europarl
La réforme du code des marchés publics encadre davantage, renforce la réglementation de la concurrence et clarifie les procédures d'attribution des commandes publiques.Afrique contemporaine, 2007, Clara Delavallade (Cairn.info)
Un exemple peut aider à clarifier cette procédure.Revue internationale de politique comparée, 2004, Davide Grassi (Cairn.info)
Avec l'avènement des programmes de sécurisation, il a été question de formaliser et clarifier les procédures relatives aux recettes non fiscales ainsi que certaines recettes fiscales.Gestion et finances publiques, 2022, Gilbert Mbassa (Cairn.info)
Le deuxième point qui, selon moi, est acceptable concerne la nécessité de clarifier les procédures d'exemption de certains secteurs de certaines obligations prévues dans la directive.Europarl
La position majoritaire de ma commission est que nous devons simplifier et clarifier les procédures.Europarl
En conclusion, je suis convaincu qu'il est toujours nécessaire de clarifier les procédures de transmission d'informations confidentielles.Europarl
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