condamnation par contumace

Cette condamnation par contumace, très symbolique, consiste en la réalisation par un peintre d'un tableau représentant l'accusé.Les cahiers de la justice, 2018, Sébastien Dhalluin (Cairn.info)

Lorsqu'il s'agit d'une condamnation par contumace, la nécessité de l'exemplarité amène les juges à ordonner l'exécution en effigie.Annales de démographie historique, 2015, Marie-Yvonne Crépin (Cairn.info)

La fonction d'exclusion de la justice est, en bonne partie, d'ordre symbolique avec la multiplication des condamnations par contumace et, surtout, graciées.Histoire de la Justice, 2019, Alain Bancaud (Cairn.info)

La fréquence des condamnations par contumace constitue un véritable obstacle à l'application de la loi et, par conséquent, à la réparation des victimes.Histoire de la Justice, 2015, Marie-Clotilde Lault (Cairn.info)

Moyen d'être redoutable sans prendre de risque, en prononçant, par exemple, des condamnations par contumace ?Histoire de la Justice, 2019, Denis Salas (Cairn.info)

Le droit à l'espace se pose pourtant de manière aiguë à l'occasion des procès, donnant lieu à des exils, à des bannissements, à des condamnations par contumace.Littératures classiques, 2017, Stéphane Van Damme (Cairn.info)

Le coupable sut se soustraire à l'exécution de cette sentence ; mais sa condamnation par contumace dut imposer pour un temps aux déprédateurs de la fortune des particuliers.Jean-Baptiste-Joseph Champagnac (1798-1858)