conditions générales
exemples
Phrases avec le mot conditions générales
En effet, le dernier des agriculteurs se rend compte qu'il ne saurait indéfiniment se moquer des conditions générales de survie des abeilles.Multitudes, 2012, Yann Moulier Boutang (Cairn.info)
Dans ce cas, les conditions générales de vente s'appliquent : à moins d'avoir souscrit à une assurance annulation, difficile de se faire rembourser.Ouest-France, Julia TOUSSAINT, 25/03/2020
Il ne reste de tout cela que des conditions générales plus ou moins bonnes d'existence commune.Oscar Méténier (1859-1913)
Pour plus de précision, reportez-vous aux conditions générales de votre contrat ou consultez votre assureur.Capital, 26/08/2020, « Ramonage et assurance habitation »
Il est, plus profondément, la conséquence des nouvelles conditions générales de création de la valeur qui concernent toutes les entreprises, y compris les entreprises industrielles.Travailler, 2013, Christian du Tertre (Cairn.info)
Pour ce faire, elle s'est appuyée sur ses conditions générales d'utilisation.Ouest-France, Manuel Raynaud, 11/04/2012
Il est donc vraiment conseillé de lire les conditions générales d'utilisation sur ce sujet.Ouest-France, Jasmine SAUNIER, 05/07/2016
Avant de fixer votre choix sur un contrat, détaillez les garanties accordées en prenant connaissance des conditions générales.Capital, 15/02/2021, « Garantie dommages tous accidents : couverture et limites »
Par ailleurs, elle souligne que ces conditions générales n'avaient pas été traduites en français.Ouest-France, Manuel Raynaud, 11/04/2012
Cette garantie est accordée dans le cadre d'un contrat à tacite reconduction et résiliable annuellement à l'échéance dans les conditions prévues aux conditions générales.Capital, 18/02/2022, « Quand et comment résilier une assurance scolaire ? »
Après une rupture conventionnelle, le salarié pouvait jusqu'ici bénéficier d'une allocation de chômage, sous réserve que les conditions générales soient remplies.Ouest-France, Ludivine DOMEON, 09/05/2023
Le groupe de deux n'est pas compatible avec les conditions générales d'un groupe.Cliopsy, 2022, Edith Buxbaum, Catherine Yelnik, Arnaud Dubois (Cairn.info)
Enfin, les conditions générales d'utilisation contiennent parfois des limitations et des exonérations de responsabilité qui sapent les garanties auxquelles les personnes ont droit.Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2017, Nathalie Devillier (Cairn.info)
Ne se propose-t-on aucun règlement nouveau au delà des conditions générales énoncées dans la note du 30 janvier dernier ?..François Guizot (1787-1874)
À cet effet, certaines conditions générales sont souvent désignées comme des contraintes dans la mise en œuvre des changements.Gestion, 2002, Lise Lamothe (Cairn.info)
L'étude de cas comporte une phase préliminaire de 34 entretiens visant à cerner les conditions générales d'appropriation des bases de données.Comptabilité - Contrôle - Audit, 2016, Marie-Astrid Le Theule (Cairn.info)
L'arrêté royal établit des conditions générales et particulières de financement.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1995, Bernard Conter (Cairn.info)
Dans une autre de ses rubriques, celle des conditions générales, une adresse différente est indiquée comme étant le siège social.Ouest-France, Arthur QUENTIN, 23/08/2024
Les conditions générales de vente devront être adressées au moins deux mois avant la date butoir pour les plus grandes entreprises (contre 45 jours précédemment).Ouest-France, Laure BESNIER, 10/10/2023
Sous réserve que cette faculté soit clairement énoncée dans les conditions générales du contrat, l'assureur peut résilier un contrat après un sinistre.Capital, 16/01/2019, « Résiliation d'un contrat d'assurance »
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