conditions générales
Exemples
Phrases avec les mots conditions générales
Vous allez ensuite devoir accepter les conditions générales d'utilisation puis passer à la personnalisation de votre avatar.Ouest-France, Marion BARGIACCHI, 22/07/2021
Dans ce cadre global, la thématique de l'expatriation est souvent abordée à travers le prisme de l'adaptation au travail et aux conditions générales de vie.Revue française de gestion, 2014, Yassine Slama (Cairn.info)
Elle introduit également l'obligation d'établir un rapport de situation comparée sur les conditions générales d'emploi et de formation des femmes et des hommes dans l'entreprise.Regards, 2016, Carole Bonvalot (Cairn.info)
Les conditions générales de vente sont encadrées par la loi et doivent comporter certaines mentions obligatoires.Capital, 16/12/2019, « Quelles règles pour les conditions générales de vente ? »
Concernant les conditions elles-mêmes auxquelles une libération anticipée est soumise, une distinction peut enfin être posée entre les conditions générales et les conditions particulières.Courrier hebdomadaire du CRISP, 2021, Benjamin Biard, Vincent Lefebve (Cairn.info)
Il ne reste de tout cela que des conditions générales plus ou moins bonnes d'existence commune.Oscar Méténier (1859-1913)
Celui-ci ne peut les écarter dans le contrat ou dans les conditions générales de vente.Capital, 08/02/2021, « Que faire en cas de retard de livraison ? »
À l'évidence, les conditions générales d'accueil respectent les recommandations préconisées par les associations professionnelles des bibliothèques et ludothèques.Ouest-France, 25/06/2020
Ce qu'il peut faire de mieux, n'est-ce pas simplement d'offrir des conditions générales favorables à l'investissement et à la prise de risque ?Innovations, 2015, Jean-Alain Heraud, Jean Lachmann (Cairn.info)
Tout dépend avant tout des conditions générales de vente prévues par l'organisateur de l'événement.Ouest-France, 02/03/2020
Ne se propose-t-on aucun règlement nouveau au delà des conditions générales énoncées dans la note du 30 janvier dernier ?..François Guizot (1787-1874)
Avant de fixer votre choix sur un contrat, détaillez les garanties accordées en prenant connaissance des conditions générales.Capital, 15/02/2021, « Garantie dommages tous accidents : couverture et limites »
D'autre part, cherche-t-elle à identifier des principes ou des conditions générales objectives, ou prend-elle en compte la subjectivité des acteurs concernés ?Revue française de gestion, 2010, Magali Ayache, Hervé Laroche (Cairn.info)
Cette nomination était soumise à un nombre limité de conditions générales.Courrier hebdomadaire du CRISP, 1998, Luc Huyse, Ellen Van Dael, Caroline Coppens (Cairn.info)
Sous réserve que cette faculté soit clairement énoncée dans les conditions générales du contrat, l'assureur peut résilier un contrat après un sinistre.Capital, 16/01/2019, « Résiliation d'un contrat d'assurance »
Pour plus de précision, reportez-vous aux conditions générales de votre contrat ou consultez votre assureur.Capital, 26/08/2020, « Ramonage et assurance habitation »
L'outil est proposé gratuitement, afin d'inciter les internautes à prendre garde sur ce qu'ils acceptent dans ces conditions générales d'utilisation.Ouest-France, 20/02/2018
Les conditions générales nous informent sur les sommes dont doit s'acquitter un loueur souhaitant se désengager.Ouest-France, Corentin BENOIT-GONIN, 10/06/2021
Les plateformes doivent être les garantes de l'application de leurs conditions générales d'utilisation.Ouest-France, 25/03/2021
Cette garantie est accordée dans le cadre d'un contrat à tacite reconduction et résiliable annuellement à l'échéance dans les conditions prévues aux conditions générales.Capital, 18/02/2022, « Quand et comment résilier une assurance scolaire ? »
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