contreviendraient
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Phrases avec le mot contreviendraient
Puis, comme il faut que l'esprit d'une époque se retrouve partout, l'édit punissait les hommes et garçons qui y contreviendraient, du fouet d'abord, et des galères en cas de récidive.Pierre Clément (1809-1870)
Mais quid dans l'hypothèse où les dirigeants sociaux prendraient des décisions qui s'éloigneraient de la raison d'être de la société affichée dans les statuts, voire y contreviendraient totalement ?Recherches en Sciences de Gestion, 2020, Clémentine Bourgeois, Stéphane Ouvrard (Cairn.info)
Ces dispositions contreviendraient, pour les mêmes motifs, au principe de sauvegarde de la dignité de la personne humaine.Revue critique de droit international privé, 2019 (Cairn.info)
Elles sont alors garantes de la mission, quitte à pouvoir exercer jusqu'à un droit de veto sur certaines décisions stratégiques qui contreviendraient aux valeurs fondatrices et altruistes.Futuribles, 2020, Geneviève Ferone Creuzet, Virginie Seghers (Cairn.info)
Plus particulièrement, elle essaie d'y parvenir en imposant des sanctions sur les personnes et les compagnies qui contreviendraient aux lois américaines.Europarl
Tous les partis politiques, de droite comme de gauche, exigent que soient condamnées les actions de ceux qui contreviendraient aux lois allemandes, qu'ils soient autochtones ou réfugiés.Allemagne d'aujourd'hui, 2016, Brigitte Lestrade (Cairn.info)
Le texte de loi pourra prévoir des sanctions précises pour les salariés qui contreviendraient à l'obligation de présenter le pass à leurs supérieurs.Ouest-France, Luca CAMPISI, 13/07/2021
Ceux qui contreviendraient aux articles 5, 6, 7, 8, 9 et 10, seront destitués et condamnés à deux années de fers.Napoléon Bonaparte (1769-1821)
Le secteur vous serait reconnaissant de confirmer que les propositions ne contreviendraient à aucune législation commerciale existante.Europarl
Mais cette féminisation ne se fait pas au petit bonheur la chance : il existe des lois morphologiques précises, empêchant des formations erratiques qui contreviendraient au système du français.Le français aujourd'hui, 2002, Marie-Anne Paveau (Cairn.info)
Les mêmes commandants sont autorisés à faire arrêter ceux qui contreviendraient au présent ordre.Histoire, économie et société, 2014, Emmanuel Larroche (Cairn.info)
En premier lieu, les enquêteurs sont tenus de déférer aux réquisitions du parquet, leurs supérieurs hiérarchiques ne pouvant leur donner d'instructions qui y contreviendraient.Les cahiers de la justice, 2012, Christine Moreau (Cairn.info)
Seuls restent à l'écart certains groupes évangélistes qui rejet tent les réseaux patrimoniaux, lesquels contreviendraient à leur éthique moderniste.Politique africaine, 2011 (Cairn.info)
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