document unique
exemples
Phrases avec le mot document unique
À cet égard, il est essentiel que le document unique de programmation soit approuvé le plus tôt possible.Europarl
Les dépenses sont ensuite regroupées avec celles de vos passages sur l'autoroute dans un document unique, ce qui facilite la tenue des comptes.Capital, 18/06/2021, « Faut-il souscrire un badge télépéage pour les vacances ? »
Au moins, il existe un document unique avec des objectifs qui ne peuvent heureusement qu'évoluer.Europarl
Le document unique doit être systématiquement établi et intégrer les risques psychosociaux.Revue management et avenir, 2016, Valeriia Zaitseva, Pierre Chaudat (Cairn.info)
En matière d'urbanisme, ce document unique et commun aux douze communes sera un important outil de planification pour les années à venir.Ouest-France, Anaëlle BERRE, 07/02/2025
Les organisations syndicales ont repris et, finalement, aujourd'hui, on en est à trouver des méthodes pour pouvoir inscrire les risques psychosociaux dans le document unique.Humanisme et Entreprise, 2010, Jack Bernon, Marie-France Hirigoyen, Laurent Mahieu (Cairn.info)
Or, le recensement des facteurs de pénibilité et du nombre de salariés concernés ne peut être comparé à l'élaboration du document unique d'évaluation des risques.Le Droit Ouvrier, 2013, Franck Héas (Cairn.info)
Et plus particulièrement sur le document unique d'évaluation de ces risques, obligatoire depuis 2002.Ouest-France, Léo SCHMITT, 27/05/2016
Un collectif souhaite sensibiliser les entreprises à la rédaction d'un document unique d'évaluation des risques.Ouest-France, Léo SCHMITT, 27/05/2016
Une opération qui va s'échelonner sur cinq ans, un document unique va redessiner le territoire.Ouest-France, Hugo DESHORS, 15/02/2024
L'inspection du travail a un rôle important à jouer, le document unique d'évaluation doit être tenu notamment à sa disposition.Le Droit Ouvrier, 2012, Michèle Bonnechère (Cairn.info)
Le document unique d'évaluation des risques professionnels décrit, pour chaque poste, l'environnement de travail, les procédés de fabrication et les substances et préparations chimiques employées.Revue management et avenir, 2014, Pierre-Yves Charpentier (Cairn.info)
La liste de ces actions sera renseignée dans le document unique d'évaluation des risques professionnels et ses mises à jour.Capital, 21/07/2021, « Salariés, indépendants, intérimaires… ce que la réforme de la santé… »
J'ai voté pour ce rapport parce que je pense que la codification des droits des consommateurs dans un document unique est une mesure positive.Europarl
Elle a été recueillie avec d'autant plus de soin que c'est un document unique en son genre.Jacques Fricasse (1732-1802)
Un document unique aux enjeux cruciaux pour les habitants et les élus.Ouest-France, Hugo DESHORS, 15/02/2024
Ce document unique pour les soixante-quatre communes de l'agglomération va édicter les règles de l'aménagement du territoire, pour les quinze années à venir.Ouest-France, Éric MARIE, 28/11/2023
Brandir le document unique d'évaluation du risque dans l'entreprise comme rendant impossible tout acte de harcèlement moral dans l'entreprise est détourner l'esprit de la loi.Le Journal des psychologues, 2014, Eva Touboul (Cairn.info)
Rares sont les moments où tous les partenaires institutionnels se retrouvent pour la signature d'un document unique.Ouest-France, Loïc TISSOT, 13/09/2024
L'existence du document unique établit, en premier lieu, qu'une démarche d'évaluation des risques a bien été conduite.Le Droit Ouvrier, 2013, Alexandre Charbonneau (Cairn.info)
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