établir + document

Lors des discussions engagées pour établir le document, deux partis se sont formés.Revue d'anthropologie des connaissances, 2016, Clémence Massart (Cairn.info)

Toutefois, les parties n'ont pas pu trouver un accord, ce qui a amené l'employeur à établir un document unilatéral.Question(s) de management, 2015, Caroline Clauss (Cairn.info)

Au moment d’établir les documents de stratégie, les programmes indicatifs pluriannuels et les plans d’action annuels, il est donc crucial de consulter toutes les parties intéressées.Europarl

En cinq réunions, nous avons tenté de définir la dépendance, et établi un document sur lequel nous nous sommes accordés.Lumen Vitae, 2022, Marie-Agnès Fontanier (Cairn.info)

Dans quel cas établir un document individuel de prise en charge à la place du contrat de séjour ?Journal du Droit des Jeunes, 2003, Pierre Verdier (Cairn.info)

Il reconnaît aussi avoir établi des documents d'identité à partir d'un acte de naissance faux.L'information psychiatrique, 2010, Susana Elkin (Cairn.info)

Cela implique d'établir différents documents juridiques qui nécessitent des connaissances spécifiques.Capital, 20/11/2020, « Externalisation de la paie : principe et intérêt »

Nous avons entre-temps établi un document d’information sous la forme de questions/réponses qui va faciliter le traitement quotidien des organismes nationaux de contrôle.Europarl

Il faut penser et établir des documents nouveaux, dans l'esprit de cette nouvelle loi.Journal du Droit des Jeunes, 2003, Pierre Verdier (Cairn.info)

La loi du 2 janvier 2002 conduit les établissements médico-sociaux à établir divers documents, dont leur règlement intérieur.La lettre de l'enfance et de l'adolescence, 2004, Anne-Marie Martinez (Cairn.info)