éviter + procès
exemples
Phrases avec le mot éviter + procès
Or, comment éviter les procès si les allocations et les aides médicales ne sont plus indexées ?TUMULTES, 2009, Natalia Manzourova (Cairn.info)
Si le colonel était un pauvre diable qu'on pût éconduire moyennant quelques thalers, il valait mieux éviter le procès.Edmond About (1828-1885)
Notre mission : éviter les procès en tentant de résoudre, gratuitement et rapidement, un litige à l'amiable.Ouest-France, Thomas PERROTEAU, 13/07/2017
Il ne s'agit pas de mentionner l'erreur commise uniquement par devoir médico-légal, pour maintenir la confiance coûte que coûte ou pour éviter le procès.LAENNEC, 2012, Franck Bourdeaut (Cairn.info)
C'est précisément pour éviter tout procès que le maire avait demandé à l'architecte de procéder lui-même à sa démolition.Clara, 2017, Typhaine Moogin (Cairn.info)
Ni juges, ni juristes, la mission de ces bénévoles est d'éviter les procès, en tentant de résoudre un litige à l'amiable.Ouest-France, Johan BESCOND, 19/07/2019
Les conciliateurs, collaborateurs bénévoles du service public de la justice, offrent gratuitement un espace d'humanité qui permet, bien souvent, d'éviter le procès.Ouest-France, Fabrice Vert, 29/04/2021
Je quitois mon frère pour douze cents livres pour éviter le procès.Jean Doublet (1655-1728)
Une somme de 30 et 35 millions de dollars est versée pour éviter le procès.Market Management, 2007, Ludovic François (Cairn.info)
En deuxième lieu, la paix des familles justifie l'existence d'une immunité dite familiale, destinée à éviter un procès pénal entre leurs membres.Droits, 2012, Marie Tinel (Cairn.info)
C'est que ce mode agonique pouvait encore servir, notamment pour éviter les procès de presse ou en modérer les conséquences.A contrario, 2009, Laurent Martin (Cairn.info)
Ainsi, éviter le procès ne signifie pas écarter les fonctionnaires de la justice et des juges peuvent également participer à des mesures prophylactiques.Vingtième siècle, 2007, Duane Huguenin (Cairn.info)
C'est précisément pour faire cesser les collisions entre l'instituteur et les parents, pour éviter les procès, les réclamations scandaleuses, que nous avons établi cette disposition, et qu'on l'a établie partout.François Guizot (1787-1874)
Cinq autres se seraient enfuies dans la nature pour éviter le procès.Ouest-France, Hugo COËFF, 10/04/2024
Cependant, en matière familiale ou pénale, elle peut être une option pour éviter le procès.Revue interdisciplinaire d'études juridiques, 2020, Mauricio García Peñafiel, Margaux Poncelet (Cairn.info)
Nombre de couples cherchent en effet à éviter les procès.Sociétés contemporaines, 2017, Émilie Biland, Muriel Mille (Cairn.info)
La recherche d'un compromis viserait à sauver l'honneur et à éviter un procès qui les expose tous socialement.L'Autre, 2021, Lucie Kiledjian, Christelle Bilhou, Mathilde Heslon (Cairn.info)
Sans doute pour éviter les procès de clients insatisfaits.Alternatives Economiques, 2005, Dorothée Benoît-Browaeys (Cairn.info)
Une fois officiellement saisi de la défense du justiciable, l'avocat des pauvres tente une conciliation avec l'adversaire pour éviter un procès.Histoire de la Justice, 2018, Jean-Amédée Lathoud (Cairn.info)
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